Délibération 2011.02.011 : Village d’entreprises de l’ilôt Charité : constitution du comité de pilotage
Délibération 2011.02.013 : Nautilis – Lot 31 : relèvement d’une créance de la prescription quadriennale de la société GRAMMATICO
Délibération 2011.02.015 : Ecole d’arts plastiques du GrandAngoulême : réglement intérieur et procédures d’inscription