Délibération 2011.12.224 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : lutte contre l’habitat indigne (AP n° 7 – budget principal)
Délibération 2011.12.225 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : plan de cohésion sociale (AP n° 8 – budget principal)
Délibération 2011.12.226 : Modification de d’autorisation de programme et des crédits de paiement : passerelle du pôle d’échange multimodal (AP n° 11 – budget principal)
Délibération 2011.12.227 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : zone d’aménagement concerté de la gare (AP n° 14 – budget principal)
Délibération 2011.12.228 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : médiathèque (AP n° 2 – budget principal)
Délibération 2011.12.229 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : stade d’athlétisme (AP n° 9 – budget principal)
Délibération 2011.12.230 : Cloture de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : grands émissaires : la vimiere (AP n° 3 – budget principal)
Délibération 2011.12.231 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : usine de production d’eau potable située sur la commune de Touvre (AP n° 1 – budget annexe eau potable)
Délibération 2011.12.232 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : restructuration du réseau (AP n° 1 – budget annexe transports en commun)
Délibération 2011.12.233 : Transfert du budget principal au budget annexe déchets ménagers des AP/CP et modifications : centre de tri de Mornac (AP n° 5)
