Délibération 2012.02.006 : Consultation commune avec CALITOM pour la vente de matériaux issus de la collecte sélective : contrat de reprise des journaux, revues, magazines et gros de magasine
Délibération 2012.02.007 : Education à l’environnement: conventions de partenariat portant sur la sensibilisation à l’environnement sur le GrandAngoulême – année 2012
Délibération 2012.02.008 : LES MOLINES – ORU Basseau – Grande Garenne, commune d’Angoulême : dénomination des voies
Délibération 2012.02.009 : Dispositif d’Accompagnement des Très Petites Entreprises (Cordée TPE) : Avenant n° 1 à la convention pour le Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC)
Délibération 2012.02.010 : Extension ZI n°3 à L’Isle d’Espagnac : cession de parcelle à la société ALPES CONTROLE – Modification de la délibération n°9 du 3 février 2011