Délibération 2012.03. 30.B : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’accompagnement au choix d’une solution durable et locale de traitement pour les flux d’ordures ménagères résiduelles (sacs noirs) et tout-venant – constitution du groupement de commandes avec le GrandAngoulême et CALITOM
Délibération 2012.03. 31.B : Station d’épuration Les Murailles à FLEAC – marché de travaux  » Génie Civil  » : avenant n°4
Délibération 2012.03. 32.B : Analyses d’eaux résiduaires, d’eaux naturelles, de boues et sous produits d’épuration, de compost sur les installations du GrandAngoulême (Assainissement et Déchets Ménagers) et pour les prélèvements d’eaux naturelles – appel d’offres ouvert
Délibération 2012.03. 33.B : Transports urbains : acquisition d’autobus programme 2012 : appel d’offres ouvert
Délibération 2012.03. 34.B : Marchés d’acquisition de véhicules électriques – lot n° 1 : véhicules mini-citadines – exonération totale des pénalités
