Délibération 2012.07.177 : Passerelle du pôle d’échange multimodal : constitution du jury de concours de maîtrise d’oeuvre
Délibération 2012.07.178 : Transport en commun en site propre (TCSP) : acquisition d’un terrain bâti situé 2 rue Antoine de Saint-Exupéry sur la commune d’Angoulême
Délibération 2012.07.179 : Autopartage de véhicules électriques : modification de la grille tarifaire 2012
Délibération 2012.07.180 : Rechargement de véhicules électriques tiers dans les stations d’autopartage : tarifs 2012
Délibération 2012.07.181 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à la SA Le Foyer pour la réalisation de 24 logements locatifs publics – Annulation de la délibération n°16 du 5 février 2009 : opération « Les Sablons » sur la commune de Gond-Pontouvre