Délibération 2013.06.107.B : Electromobilité – Lot n°3 « acquisition de véhicules légers électriques » : exonération partielle des pénalités
Délibération 2013.06.108.B : Electromobilité – Lot n°4 « Acquisition de véhicules utilitaires électriques » : exonération partielle des pénalités
Délibération 2013.06.109.B : Remplacement des menuiseries du bâtiment de la STGA dans le cadre des travaux d’économie d’énergie – lancement de la consultation
Délibération 2013.06.110.B : Parc d’activités de Bel Air – Marché de maîtrise d’oeuvre : avenant n° 4
Délibération 2013.06.111.B : Camping communautaire – Construction d’un bâtiment sanitaire – Lot n°1 « Terrassement – gros oeuvre – VRD » : avenant n°1