Délibération 2016.05.143 : Réorganisation du réseau de transports urbains : bilan des besoins à prendre en compte et principes directeurs
Délibération 2016.05.144 : Délibération cadre en lien avec le projet de bus à haut niveau de service
Délibération 2016.05.145 : BHNS – Adaptation du programme de l’opération en vue de l’établissement d’un avant-projet
Délibération 2016.05.146 : BHNS – Mise en oeuvre des travaux : transfert de la compétence création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire ; création ou aménagement et entretien de parcs de stationnement d’intérêt communautaire