Délibération 2016.05.143 : Réorganisation du réseau de transports urbains : bilan des besoins à prendre en compte et principes directeurs
Délibération 2016.05.145 : BHNS – Adaptation du programme de l’opération en vue de l’établissement d’un avant-projet
Délibération 2016.05.146 : BHNS – Mise en oeuvre des travaux : transfert de la compétence création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire ; création ou aménagement et entretien de parcs de stationnement d’intérêt communautaire
Délibération 2016.05.147 : BHNS – Reconnaissance de l’intérêt communautaire de la compétence « Création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire ; création ou aménagement et gestion de parcs de stationnement d’intérêt communautaire
Délibération 2016.05.148 : Opération « Barrouilhet » : création d’une autorisation d’engagement et des crédits de paiements (AE n° 2 – Budget annexe transports en commun)
Délibération 2016.05.149 : Liaisons douces : création de l’autorisation d’engagement et des crédits de paiement (AE n°3 – Budget annexe Transports en commun)
Délibération 2016.05.151 : Transports en commun : prise en charge par GrandAngoulême des déplacements pour les enfants de moins de 16 ans en juillet et août 2016
