Délibération 2009.12.128.B : Convention d’occupation précaire avec la SARL LA BELANDRE 2, rue Jean Mermoz à Angoulême
Délibération 2009.12.129.B : Office de tourisme du Pays d’Angoulême : renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux
Délibération 2009.12.130.B : Ilot Charité : demande de subvention dans le cadre de la réalisation d’un bâtiment d’activités
Délibération 2009.12.131.B : Admissions en non-valeur : budget principal et budgets annexes assainissement, eau potable et assainissement non collectif