Délibération 2013.11.171.B : Salle de spectacles « La Nef » – conventions d’occupation précaire dans le cadre d’une bourse aux disques
Délibération 2013.11.173.B : Médiathèque d’agglomèration « L’Alpha » : demande de subvention auprès de l’Etat
Délibération 2013.11.175.B : Missions de commissariat aux comptes – Avenant tripartite de transfert à la SPLA GrandAngoulême Mobilité Aménagement
Délibération 2013.11.176.B : Missions d’expertise comptable – Avenant tripartite de transfert à la SPLA GrandAngoulême Mobilité Aménagement
Délibération 2013.11.177.B : Camping communautaire – Construction d’un bâtiment sanitaires – Lot n°1 « Terrassement – gros oeuvre – VRD » : avenant n°3
Délibération 2013.11.178.B : Camping communautaire – Construction d’un bâtiment sanitaires – Lot n°7 « peinture – revêtements muraux » : avenant n°1
Délibération 2013.11.179.B : Médiathèque d’agglomération « L’Alpha »- Lot n° 18 « électricité courants faibles » : avenant n° 1
Délibération 2013.11.180.B : Pôle mécanique – ZI N°3 à L’Isle d’Espagnac : convention d’occupation précaire avec le Secours Populaire
Délibération 2013.11.181.B : Admissions en non-valeur : budget assainissement – budget eau potable et budget principal
