Délibération 2015.09.116.B : Renouvellement du SAEIV radio du réseau de transports en commun du GrandAngoulême – Procédure formalisée négociée lancée par la SPLA GAMA pour le compte du GrandAngoulême : approbation et autorisation de signature du marché
Délibération 2015.09.117.B : Projet de bus à haut niveau de service (BHNS) : avenant n°2 au marché relatif aux missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage administrative, juridique, financière et technique transféré à la SPLA GAMA
Délibération 2015.09.118.B : Projet de bus à haut niveau de service (BHNS) : avenant n°2 au marché relatif aux missions de maîtrise d’oeuvre transféré à la SPLA GAMA
Délibération 2015.09.119.B : Fourniture de carburants divers, d’additifs et services associés – Lot n°3 « Fourniture de carburants en stations services et services associés par cartes accréditives » : avenant n°1
Délibération 2015.09.120.B : Bâtiment Le Corsaire à Angoulême – Association Régie urbaine : résiliation de la convention d’occupation précaire du 19 décembre 2007
Délibération 2015.09.121.B : Ilot Charité à Angoulême – Association Régie Urbaine : avenant n°1 au contrat de location
Délibération 2015.09.122.B : ZAC des Seguins – Les Ribéreaux – Commune de Ruelle sur Touvre – Bâtiment n°6 : convention d’occupation précaire avec la société SAMA PRODUCTIONS
Délibération 2015.09.123.B : Hôtel d’entreprises du Grand Girac – Rue Jean Doucet à Saint-Michel – Société SOLICIS : contrat de location
Délibération 2015.09.124.B : Extension de la ZI n°3 à L’Isle d’Espagnac : avenant n°1 au contrat de location avec la société REVI +
Délibération 2015.09.125.B : Conservatoire Gabriel FAURE : demande de subvention auprès du Département de la Charente
