Délibération 2016.09. 91.B : Médiathèque d’agglomération – Travaux de construction – Lots n°7 et 11 : exonération des pénalités de retard dues par l’entreprise EGTB Sutre
Délibération 2016.09. 92.B : Accord-cadre relatif aux services liés aux opérations de travaux de bâtiments et d’infrastructures – Lot n°1 « Etudes géotechniques et sondages de structures » : avenant n°1 – cession du contrat à l’entreprise GEOTECHNIQUE OUEST
Délibération 2016.09. 93.B : Conception réalisation pour la construction d’une passerelle piétonne couverte pour le franchissement du faisceau ferroviaire à Angoulême : avenant n°2
Délibération 2016.09. 94.B : Fourniture et maintenance de systèmes d’impression : constitution d’un groupement de commandes
Délibération 2016.09. 95.B : Remise gracieuse – Régie de recettes et d’avances du camping de Saint-Yrieix