Délibération 2016.10.314 : Nouveau Programme National de Renouvellement urbain (NPNRU) – Quartier Bel Air Grand Font et Etang des Moines : conventions pour la participation à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la conduite des deux études urbaines et sociales pré opérationnelles avec la ville d’Angoulême, la ville de La Couronne, l’OPH de L’Angoumois, Logélia Charente
Délibération 2016.10.315 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Quartier Bel AIr Grand Font : convention pour la participation à l’étude urbaine et sociale pré opérationnelle avec la ville d’Angoulême, l’OPH de L’Angoumois, Logélia Charente, la Caisse des Dépôts et Consignations
Délibération 2016.10.316 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – L’Etang des Moines : conventions pour la participation à l’étude urbaine et sociale pré opérationnelle avec la ville de La Couronne, Logélia Charente, la Caisse des Dépôts et Consignations
Délibération 2016.10.317 : Créances éteintes : budget développement économique – budget déchets ménagers – budget assainissement – budget eau potable
Délibération 2016.10.318 : Création de l’autorisation de programme et des crédits de paiement « Déconstruction du bâtiment Le Corsaire » (AP n°3 – Budget développement économique)