Délibération 2022.09.113.B : Association SCCUC (Services et Culture des Campus Universitaires de la Charente) – subvention pour le programme d’actions 2022
Délibération 2022.09.114.B : Service commun d’application du droit des sols : convention d’adhésion des communes – avenant n°3
Délibération 2022.09.115.B : Mise à disposition d’un agent communautaire auprès de la commune d’Angoulême – Avenant n°1
Délibération 2022.09.118.B : Avenant à la Convention d’Objectifs et de Financement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2019-2022 de GrandAngoulême avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Charente, pour la période 2021-2022
Délibération 2022.09.119.B : ALSH ALVÉOLE DIRAC : Convention d’Objectifs et de Financement pour les prestations de service ALSH avec la CAF, pour la période 2022-2025
