Décision 2025-D-416 : Création temporaire de 2 postes d’adjoint technique à temps complet-Déchets ménagers-service pré-collecte
Décision 2025-D-397 : Convention de servitude de passage de réseaux pour le raccordement électrique d’ENEDIS sur la parcelle cadastrée AB0453 sur la commune de Saint-Yrieix-sur- Charente – Dossier RAC-25-2FCCC9dDIVN AO-Annule et remplace la décision 2025_D_315
Décision 2025-D-396 : Convention d’occupation temporaire du domaine public sur le site du Berguille à Roullet-Saint-Estèphe au profit de l’association Effervescentre-Avenant n°2
Décision 2025-D-395 : Convention d’occupation d’un espace ou local en gare d’Angoulême non constitutive de droits réels
Décision 2025-D-394 : Mise en place d’un abonnement P+R pour l’accès au parking-relais Girac du réseau Möbius
Décision 2025-D-393 : Attribution d’aides dans le cadre du dispositif coup de pouce TPE Façade-Jury du 19 novembre 2025
Décision 2025-D-392 : Attribution d’aides dans le cadre du dispositif coup de pouce TPE Investissement-Jury du 19 novembre 2025
Décision 2025-D-391 : Attribution d’aides dans le cadre du dispositif coup de pouce TPE Investissement-Jury du 19 novembre 2025
