Décision 2021-D-161 : Service Pays d’art et d’histoire – Convention de mandat et de partenariat avec l’office de tourisme du Pays d’Angoulême
Décision 2022-D-023 : Analyse et dimensionnement de structure de voiries et le mise en application de diagnostics de matériaux bitumineux (amiante et HAP) dans le cadre de l’opération Bus à Haut Niveau de Service (BHNS)
Décision 2022-D-022 : Autorisation de dépôt d’un dossier de demande de soutien « Fonds pour l’égalité professionnelle » de l’Etat dans le cadre de son appel à projets 2022
Décision 2022-D-017 : Autorisation de dépôt d’une candidature à l’appel à projets « SEQUOIA : soutien aux élus (locaux) : qualitatif, organisé, intelligent et ambitieux »
Décision 2022-D-012 : Modification de la régie de recettes de Nautilis – Monnaie complémentaire « La bulle »
