Aller au contenu


Actes administratifs de GrandAngoulême

Que voulez-vous rechercher ?

Vous recherchez une délibération, une décision du Président prise par délégation du conseil, le procès-verbal d’un conseil communautaire de GrandAngoulême ?

Retrouvez dans cet espace les :

Délibérations du conseil et du bureau communautaires
Décisions par délégation ou par subdélégation du conseil communautaire
Arrêtés du Président
Convocations aux conseils et bureaux communautaires
Ordres du jour et procès-verbaux des séances de conseils et de bureaux communautaires
Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes est également disponible sur support papier au secrétariat des assemblées de GrandAngoulême.

Assemblées
Décisions
Arrêtés
Recueils des actes
Thèmes
Avis d'information
- Rechercher :

Accueil // document-icone-2

Image précédente

document-icone-2

Publié le 23 août 2017Taille réelle 640 × 640

Navigation de l’article

Publié dansdocument-icone-2

Dernières assemblées

Voir toutes les assemblées

Derniers documents des assemblées

Voir toutes les délibérations

Derniers arrêtés

Voir tous les arrêtés

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Derniers recueils des actes

Voir tous les recueils des actes

Thèmes des actes

Derniers avis d’information

Voir tous les avis d’information

Rechercher un acte

Rechercher :

A propos

Mentions légales
Contact

Le saviez-vous ?

grandangoulêmec'estles nouvelles mobilités l'espace carat le développement économique l'épiphyte le camping du plan d'eau le conseil de développement nautilisle multi accueil «les poussins»l'école d'artle stade d'athlétismela nef le forum sse plus propre ma ville l'alpha le bus à haut niveau de service le conservatoire gabriel fauré

Actes administratifs du SMAPE

Actes administratifs de GrandAngoulême | GrandAngoulême | MMXVII