Délibération 2014.02. 44.B : Corsaire Angoulême-Basseau : résiliation de la convention d’occupation précaire conclue avec la ville d’Angoulême pour le local « mairie annexe »
Délibération 2013.06.120.B : Bâtiment Le Corsaire à Basseau : mise à disposition d’une partie des locaux à la commune d’Angoulême
Délibération 2008.02.057 : Travaux d’aménagement et d’extension des bureaux du site de Frégeneuil – Lot n° 3 « VRD » : protocole d’accord avec la société GATINEAU
Délibération 2008.02.056 : Acquisition de véhicules légers, utilitaires et utilitaires grand volume pour l’année 2008 : appel d’offres ouvert
Délibération 2007.11.430 : Travaux d’aménagement et d’extension des bureaux du site de Frégeneuil – « mission OPC » : avenant n° 1
Délibération 2007.11.429 : Travaux d’aménagement et d’extension des bureaux du site de Frégeneuil – Lot n°16 « Electricité » : avenant n°5
Délibération 2007.11.428 : Travaux d’aménagement et d’extension des bureaux du site de Frégeneuil – Lot n°14 « Revêtements sols souples » : avenant n°3
Délibération 2007.11.427 : Travaux d’aménagement et d’extension des bureaux du site de Frégeneuil – Lot n° 10 « Cloisons sèches et faux plafonds » : avenant n° 3
