Délibération 2011.11.195 : Mutualisation de la prévention avec les communes membres pour l’élaboration et la mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels : création d’un comité de pilotage
Délibération 2011.11.194 : Mutualisation de la prévention avec les communes membres pour l’élaboration et la mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels : création d’un poste de technicien
Délibération 2011.11.193 : création d’un emploi fonctionnel de directeur général adjoint à la direction des politiques solidaires et de l’aménagement du territoire
Délibération 2011.09.128.B : Mutualisation de la prévention avec les communes du GrandAngouleme pour l’élaboration et la mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels : demande de subvention
Délibération 2011.04.064 : Camping communautaire : création d’un poste de responsable et tableau des effectifs
