Délibération 2022.03.036.B : BHNS PHASE 2 : approbation d’un Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage entre GrandAngoulême et la SPL GAMA
Délibération 2022.03.023.B : BHNS phase 2 : approbation du programme de l’opération Franquin et de la convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage ville d’Angoulême/GrandAngoulême
Délibération 2021.10.216 : Opération BHNS : approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) pour l’année 2020 de la Société Publique Locale « GrandAngoulême Mobilité Aménagement » (SPL GAMA)
Délibération 2021.05.095 : BHNS phase 2 : approbation du programme de la station Cathédrale et du transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage de GrandAngoulême à la ville pour la réalisation de cette opération
Délibération 2020.12.436 : Adaptation du programme du projet de Bus à Haut Niveau de Service de GrandAngoulême suite au phasage de l’opération et à la refonte du réseau möbius
