Délibération 2022.03.036.B : BHNS PHASE 2 : approbation d’un Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage entre GrandAngoulême et la SPL GAMA
Délibération 2022.03.023.B : BHNS phase 2 : approbation du programme de l’opération Franquin et de la convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage ville d’Angoulême/GrandAngoulême
Délibération 2021.10.216 : Opération BHNS : approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) pour l’année 2020 de la Société Publique Locale « GrandAngoulême Mobilité Aménagement » (SPL GAMA)
Délibération 2021.05.095 : BHNS phase 2 : approbation du programme de la station Cathédrale et du transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage de GrandAngoulême à la ville pour la réalisation de cette opération
Délibération 2020.12.436 : Adaptation du programme du projet de Bus à Haut Niveau de Service de GrandAngoulême suite au phasage de l’opération et à la refonte du réseau möbius
Délibération 2020.11.099.B : BHNS – Marché de maîtrise d’oeuvre : Avenant n°4 – Approbation et autorisation de signature par la SPL GAMA, retrait de la délibération n° 23B du 20 février 2020,
Délibération 2020.10.324 : Société Publique Locale « GrandAngoulême Mobilité Aménagement » (SPL GAMA) : compte rendu annuel à la collectivité mandante pour la réalisation de deux lignes de Bus à Haut Niveau de Service – Année 2019 et perspectives 2020
Délibération 2020.09.074.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liées aux travaux du bus à haut niveau de service
Délibération 2020.09.227 : BHNS : règlement des dépenses d’effacement des réseaux auprès du SDEG16
Délibération 2019.12.420 : Mise en service du réseau möbius : bilan de rentrée et propositions d’adaptation du service au premier semestre 2020
