Délibération 2019.12.419 : BHNS – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée à la SPL GAMA : avenant n°5
Délibération 2019.12.353 : Operations induites BHNS : Attribution d’un fond de concours à la commune de Ruelle sur Touvre
Délibération 2019.12.352 : BHNS – Acquisition des parcelles CV156 sur la commune d’Angoulême et AC230 sur la commune de L’Isle d’Espagnac
Délibération 2019.11.117.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liées aux travaux du bus a haut niveau de service
Délibération 2019.09.082.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux du bus a haut niveau de service
Délibération 2019.06.204 : Mise en place de 4 Parkings-Relais sécurisé dans le cadre de la mise en service du réseau möbius : approbation du règlement public d’usage
Délibération 2019.06.203 : Installation provisoire d’abris voyageurs pour le réseau de transport public de GrandAngoulême en périmètre patrimonial protégé sur le trajet du BHNS
Délibération 2019.06.069.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liées aux travaux du Bus à Haut Niveau de Service
Délibération 2019.05.051.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liées aux travaux du bus à haut niveau de service
