Délibération 2017.10.549 : Phasage des travaux d’aménagement des lignes de Bus à Haut Niveau de Service
Délibération 2017.10.547 : Avenant n° 3 au contrat de prestations intellectuelles relatif à l’étude de réorganisation du réseau de transport collectif urbain entre GrandAngoulême et la SPL GAMA
Délibération 2017.04. 30.B : BHNS – Secteurs 5 et 6 de la ligne A : demande de subvention de l’Etat dans le cadre du Fonds de soutien à l’initiative locale (FSIL)