Délibération 2017.02. 2.B : Appel d’offres pour les travaux de délestage des effluents de la station d’épuration de Gond-Pontouvre sur la station d’épuration de Frégeneuil : dossier de consultation des entreprises
Délibération 2017.02. 1.B : Travaux de construction de la médiathèque d’agglomération : exonération de pénalités de retard dans le cadre du lot n°8 « revêtements de sols durs » et du lot n°16 « Chauffage-ventilation-climatisation »
Délibération 2017.01.035 : Avenant n° 2 de transfert partiel du marché relatif à la prestation de collecte du verre sur le territoire de Calitom conclu avec l’entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT
Délibération 2017.01.034 : Avenant n° 5 de transfert partiel du marché de Calitom relatif à l’exploitation « bas de quai » des déchèteries du secteur Sud Charente (lot n°1 déchèteries du secteur Sud Est) conclu avec l’entreprise WILLIAM SABATIER RECYCLAGE
