Délibération 2012.07.146 : Rapport annuel sur le prix et qualité du service public de l’assainissement collectif – année 2011
Délibération 2012.01. 4.B : Entretien et travaux ponctuels des espaces verts – Lot n°2 « Travaux neufs en espaces verts » : avenants n°1
Délibération 2012.01. 3.B : Entretien et travaux ponctuels des espaces verts – Lot n°1 « Entretien des espaces verts » : avenants n°1
Délibération 2010.07.124 : Direction environnement – cadre de vie – construction : Désignation de délégués communautaires à différentes structures internes et externes
Délibération 2009.05.080 : Direction de l’environnement, du cadre de vie et de la construction : attribution de subventions 2009