Délibération 2017.09.428 : Mise en place d’un agenda d’accessibilité programmée AD’AP pour l’ancien patrimoine de Braconne Charente
Délibération 2017.09. 72.B : Fournitures de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux et véhicules légers – Appel d’offres ouvert : 5 lots
Délibération 2017.09. 69.B : Médiathèque d’agglomération – travaux de construction – Lot n°3 « Gros Oeuvre – Terrassements, Chapes, Maçonnerie  » : protocole transactionnel avec l’entreprise ALM ALLAIN
Délibération 2017.07. 60.B : Fourniture de prestations et pièces détachées pour véhicules de marque RENAULT : Groupement de commandes GrandAngoulême / SMAPE