Délibération 2014.10.105.B : Transport et traitement de déchets divers – 2 lots : appel d’offres ouvert
Délibération 2014.06.195 : Extension de la déchetterie de Brébonzat à L’Isle d’Espagnac : désignation des membres du jury de maîtrise d’oeuvre
Délibération 2014.06.194 : Extension de la déchetterie de Brébonzat à L’Isle d’Espagnac : validation du programme
Délibération 2014.06.193 : Optimisation de la collecte des activités du service déchets ménagers : composition du comité de pilotage
Délibération 2014.06.192 : Réglement de collecte : modification des articles 3.4.1.2 et 3.4.1.3 relatifs à la vérification du contenu et disposition en cas de non conformité « refus de collecte » et « gestion du refus »