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Actes administratifs de GrandAngoulême

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  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de conseils et de bureaux communautaires
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes est également disponible sur support papier au secrétariat des assemblées de GrandAngoulême.

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Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)

Publié le 19 avril 2022Catégories Recueils des actes

Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)

Publié le 26 janvier 2022Catégories Recueils des actes

Recueil des actes administratifs 2021 n°4

Publié le 16 août 202116 août 2021Catégories Recueils des actes

Recueil des actes administratifs 2021 n°3 (avril à mai)

Publié le 2 août 20212 août 2021Catégories Recueils des actes

Recueil des actes administratifs 2021 n°2 (mars à avril)

Publié le 10 mai 2021Catégories Recueils des actes

Recueil des actes administratifs 2021 n°1 (janvier à février)

Publié le 17 février 2021Catégories Recueils des actes

Recueil des actes administratifs 2020 n°4 (septembre à décembre)

Publié le 17 février 2021Catégories Recueils des actes

Recueil des actes administratifs 2020 n°3 (juillet)

Publié le 10 mai 2021Catégories Recueils des actes

Recueil des actes administratifs 2020 n°2 (juin)

Publié le 8 septembre 20208 septembre 2020Catégories Recueils des actes

Recueil des actes administratifs 2020 n°1 (février)

Publié le 14 avril 2020Catégories Recueils des actes

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