Délibération 2006.02.014 : Parc d’activités « Euratlantic » – Communes de Fléac et Saint-Yrieix : choix du maître d’oeuvre pour la réalisation des travaux d’aménagement Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 2 février 2006 »Sélectionnez...Délibération 2006.02.043 : Ecopole de Frégeneuil : raccordement électrique d'un nouveau poste de transformation - Lot n° 2 "VRD" : avenant n° 1Délibération 2006.02.042 : Ecopôle de Frégeneuil : raccordement électrique d'un nouveau poste de transformation - Lot n°1 "Gros oeuvre génie...Délibération 2006.02.041 : Assurance dommages aux biens : avenant n° 1Délibération 2006.02.040 : Autorisation de recrutement d'agents non-titulairesDélibération 2006.02.039 : Salle de spectacles La Nef : travaux d'extension et de réhabilitation - Lot n° 8 "Menuiseries bois, quincaillerie, m...Délibération 2006.02.038 : Ecole nationale de musique, de danse et de théâtre : annulation d'un titre de recette et émission d'un nouveau titr...Délibération 2006.02.037 : Ecole d'arts plastiques " Les Acacias " : annulation d'un titre de recette de Mademoiselle Virginie GINDRAUDDélibération 2006.02.036 : Ecole d'arts plastiques "Les Acacias" : annulation d'un titre de recette et émission d'un nouveau titre pour Mademois...Délibération 2006.02.035 : Conception et réalisation du parc des expositions et des manifestations : avenant n° 9Délibération 2006.02.034 : Réseau informatisé de lecture publique : appel d'offres ouvertDélibération 2006.02.033 : Réseau informatisé de lecture publique : plan de financement prévisionnel et demande de subventionDélibération 2006.02.032 : Etude de faisabilité "véhicules en temps partagé" : accord de principe et désignation des représentants de la Com...Délibération 2006.02.031 : Plan Local de l'Habitat (PLH) : production de logements publics / règles de participation financière de la ComAGADélibération 2006.02.030 : Bourses tremplin pour l'Emploi : attribution aux lauréatsDélibération 2006.02.029 : Crèche " Les Poussins " - Prestation de Service UniqueDélibération 2006.02.028 : Opération de renouvellement urbain du secteur ouest d'Angoulême - Basseau - Grande Garenne : demande de subvention p...Délibération 2006.02.027 : Etude de restructuration urbaine du secteur sud-ouest du Champ de Manoeuvre à Soyaux : avenant n°1Délibération 2006.02.026 : Réforme et vente de busDélibération 2006.02.025 : UIOM de La Couronne : réalisation des derniers travaux de mise en conformité - Lot n° 2 "Electricité et contrôle ...Délibération 2006.02.024 : Traitement des écrans de téléviseurs et d'ordinateurs collectes en déchetteries: appel d'offres ouvertDélibération 2006.02.023 : Usine d'incinération des ordures ménagères de La Couronne - Rénovation du circuit d'air secondaire par injection p...Délibération 2006.02.022 : Tarifs d'occupation du domaine publicDélibération 2006.02.021 : Défense incendie - offre de concours - commune de Saint - YrieixDélibération 2006.02.020 : Travaux de déplacement de réseaux dans le cadre du contournement Est de l'agglomération ( 2ème tranche) : conventi...Délibération 2006.02.019 : Travaux de déplacement de réseaux d'eau potable - contournement est de l'agglomération d'Angoulême sur la commune ...Délibération 2006.02.017 : Fourniture de matériel et matériaux pour le service assainissement et eau potable : appel d'offres ouvertDélibération 2006.02.016 : Autorisations et conventions spéciales de déversement des rejets non domestiques au réseau public d'assainissementDélibération 2006.02.015 : Convention de partenariat tripartite avec l'association Charente Nature et l'Inspection académique de la Charente pou...Délibération 2006.02.014 : Parc d'activités "Euratlantic" - Communes de Fléac et Saint-Yrieix : choix du maître d'oeuvre pour la réalisation ...Délibération 2006.02.013 : Création d'un camping à proximité du plan d'eau de Saint-Yrieix : désignation des membres élus appelés à siège...Délibération 2006.02.012 : Création d'un camping à proximité du plan d'eau de SAINT-YRIEIX : lancement du concours de maîtrise d'oeuvreDélibération 2006.02.011 : Création d'un camping à proximité du plan d'eau de SAINT-YRIEIX : validation du programmeDélibération 2006.02.010 : Zone industrielle de Nersac : cession de terrain à Joseph SABATIERDélibération 2006.02.009 : Fonds Social Européen : subvention pour l'animation de la pépinière Grand GiracDélibération 2006.02.008 : Bâtiment n° 6 - Parc des 3 Piliers Site des Seguins à RUELLE : réhabilitation des parties communes - Lot n° 1 "VR...Délibération 2006.02.007 : Bâtiments industriels 73 rue de L'Epineuil : travaux d'allotissement et de mise en sécurité - Lot n° 3 "Métalleri...Délibération 2006.02.006 : Bâtiments industriels 73 rue de L'Epineuil : travaux d'allotissement et de mise en sécurité - Lot n° 1 "Gros oeuvr...Délibération 2006.02.005 : Orientations budgétaires 2006Délibération 2006.02.004 : Cuisines du monde : subvention exceptionnelleDélibération 2006.02.003 : Adhésion au réseau des acheteurs éco-responsables du Grand Ouest : commande publique et développement durableDélibération 2006.02.002 : Réalisation d'un diagnostic territorial des émissions de gaz à effet de serre sur le territoire du Grand Angoulême...Délibération 2006.02.001 : Commission consultative des services publics locaux : modification de sa composition
Télécharger le document
