Délibération 2006.06.153 : Admissions en non valeur : budget assainissement – budget eau potable Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 23 juin 2006 »Sélectionnez...Délibération 2006.06.214 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2006.06.213 : Création du régime indemnitaire des agents territoriaux du patrimoine et des agents qualifiés du patrimoineDélibération 2006.06.212 : Création de posteDélibération 2006.06.211 : Autorisation de recrutement d'agent non titulairesDélibération 2006.06.210 : Modification du règlement intérieur cadre hygiène et sécurité : règles d'utilisation des moyens informatiques et...Délibération 2006.06.209 : Déclaration de travaux - Bâtiment occupé par First Labo Médical Group (FLMG)Délibération 2006.06.208 : Acquisition de véhicules légers, utilitaires et fourgons : appel d'offres ouvertDélibération 2006.06.207 : Nettoyage des locaux et vitrerie de la comaga (2 lots) : appel d'offres ouvertDélibération 2006.06.206 : Fourniture de carburants : appel d'offres ouvertDélibération 2006.06.205 : Fourniture de pneumatiques : avenant n° 1Délibération 2006.06.204 : Assurance dommages aux biens et risques statutaires de la ComAGA : appel d¿offres ouvertDélibération 2006.06.203 : Association Sky Dancers : nouvelle demande de subvention pour l'année 2006Délibération 2006.06.202 : NAUTILIS : PARTIE NAUTIQUE - Tarifs applicables aux centres de loisirs et aux services de médiation sportiveDélibération 2006.06.201 : Centre équestre de La Tourette - délégation de service public avec l'association l'Etrier Charentais : rapport annu...Délibération 2006.06.200 : Salle de spectacles " La Nef " : avenant n° 1 au lot 1Délibération 2006.06.199 : Salle de spectacles " La NEF " - délégation du service public des musiques actuelles et amplifiées : rapport annuel...Délibération 2006.06.198 : Parc des Expositions et des manifestations - mobilier des espaces techniques : appel d'offres ouvertDélibération 2006.06.197 : Parc des expositions et des manifestations : Matériels audiovisuels - appel d'offres ouvertDélibération 2006.06.196 : Parc des expositions et des manifestations - rideaux de scène : appel d'offres ouvertDélibération 2006.06.195 : Avis de la ComAGA sur le projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune de NERSACDélibération 2006.06.194 : Maison de la Justice et du Droit - Convention de partenariat : avenant n°1Délibération 2006.06.193 : Crèche "Les Poussins" : paiement des participations familiales par chèque emploi service universelDélibération 2006.06.192 : Tarifs "solidarité transport" : création d'un titre spécifique "solidarité handicap 50%"Délibération 2006.06.191 : Tarif "solidarité transports" 75% : révision des plafonds de ressourceDélibération 2006.06.190 : Tarifs "solidarité transports" 50% : révision des plafonds de ressourceDélibération 2006.06.189 : Rapport annuel des mandataires de la ComAGA, administrateurs de la S.A.E.M.T.G.A. - Année 2005Délibération 2006.06.188 : Rapports annuels d'activités des Transports Publics Urbains - année 2005Délibération 2006.06.187 : PLH : participation à l'OPAC de l'Angoumois pour la réalisation d'un logement locatif P.L.S. sur la commune d'Angoul...Délibération 2006.06.186 : Bourses Tremplin pour l'Emploi : attribution aux lauréatsDélibération 2006.06.185 : UIOM de La Couronne - contrat de maîtrise d'oeuvre pour la mise en place d'une valorisation énergétique : appel d'...Délibération 2006.06.184 : Acquisition d'un porteur pour le service déchetterie : appel d'offres ouvertDélibération 2006.06.183 : UIOM de La Couronne - acquisition d'un chargeur : appel d'offres ouvertDélibération 2006.06.182 : UIOM de La Couronne - réalisation des derniers travaux de mise en conformité - Lot n° 2 "électricité et contrôl...Délibération 2006.06.181 : Réaménagement et extension de la déchetterie de La Couronne : appel d'offres ouvertDélibération 2006.06.180 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés - 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