Délibération 2007.11.394 : Ouvrages publics de l’eau potable : convention type d’occupation temporaire Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil Communautaire du 23 novembre 2007 »Sélectionnez...Délibération 2007.11.433 : Motion en faveur du TER Angoulême-SaintesDélibération 2007.11.432 : Administration du système d'information géographique - Maintenance et assistance : appel d'offres ouvertDélibération 2007.11.431 : Vente d'espaces modulairesDélibération 2007.11.430 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - "mission OPC" : avenant n° 1Délibération 2007.11.429 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n°16 "Electricité" : avenant n°5Délibération 2007.11.428 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n°14 "Revêtements sols souples" : ave...Délibération 2007.11.427 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n° 10 "Cloisons sèches et faux plafon...Délibération 2007.11.426 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n°9 "Menuiseries bois" : avenant n°4Délibération 2007.11.425 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n°7 "Menuiserie aluminium" : avenant n...Délibération 2007.11.424 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n°6 "Ossature bois" : protocole d'acc...Délibération 2007.11.423 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n° 3 "VRD" : avenant n° 3Délibération 2007.11.422 : Création de poste : directeur du service éco-conseil, environnement, espaces vertsDélibération 2007.11.421 : Création du régime indemnitaire des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèquesDélibération 2007.11.420 : Création de poste : coordinateur du réseau documentaire et des collectionsDélibération 2007.11.419 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2007.11.418 : Nautilis - Tarifs 2007 - Ecole de patinage : modification de la délibération n°333 du 27 septembre 2007Délibération 2007.11.417 : Nautilis : remboursement exceptionnel de droits d'entréeDélibération 2007.11.416 : Nautilis : Participation à l'opération "Poitou-Charentes Québec 2008"Délibération 2007.11.415 : Nautilis : tarifs 2008Délibération 2007.11.414 : Festival International de la Bande Dessinée : désignation d'un nouveau représentantDélibération 2007.11.413 : Ecole d'arts plastiques Les Acacias : tarifs pour les inscriptions aux stages, ateliers, conférences, cours de cultur...Délibération 2007.11.412 : Direction des politiques communautaires - Ludoland 2007 : demande de subvention supplémentaireDélibération 2007.11.411 : Crèche "les Poussins" - Modification des réglements intérieur, financier et du contrat d'accueil typeDélibération 2007.11.410 : Création de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapéesDélibération 2007.11.409 : ORU Ma Campagne : participation financière à l'opération de réhabilitation des bâtiments 22, 24, 48, 50 de l'îlo...Délibération 2007.11.408 : ORU Ma Campagne - Basseau Grande Garenne - Champ de Manoeuvre : mission d'évaluation (lancement de la mission et dem...Délibération 2007.11.407 : ORU Ma Campagne : avenant n° 1 à la convention de participation financière à l'opération de réhabilitation de l'...Délibération 2007.11.406 : Etablissement Public Foncier : avis sur le projet de décret portant création de l'EPF de Poitou-CharentesDélibération 2007.11.405 : Participations pour la réalisation de logements locatifs publics dans le cadre de la reconstitution de l'offre ORUDélibération 2007.11.404 : Modification de la délibération n° 328 du 26 octobre 2006 relative à la participation financière au titre du Fond...Délibération 2007.11.403 : Modification de la délibération n° 330 du 26 octobre 2006 relative à la participation pour la réalisation de loge...Délibération 2007.11.402 : Participation pour la réalisation de logements locatifs publics dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale - Opérati...Délibération 2007.11.401 : Observatoire de l'Habitat : marché d'étude et animation et demande de co-financementDélibération 2007.11.400 : Contrats d'avenir : arrêt du dispositif pour 2008Délibération 2007.11.399 : Contrat Urbain de Cohésion Sociale : mission de diagnostic de prévention de la délinquance 2007Délibération 2007.11.398 : Direction des Politiques Solidaires et de l'Aménagement du Territoire : complément d'attribution de subventions et d...Délibération 2007.11.397 : Cession de terrain à la commune de FléacDélibération 2007.11.396 : Echange de parcelles ComAGA/Commune de TouvreDélibération 2007.11.395 : Tarifs 2008 : prix de l'eau potableDélibération 2007.11.394 : Ouvrages publics de l'eau potable : convention type d'occupation temporaireDélibération 2007.11.393 : Réservoir d'eau potable de Ma Campagne - travaux de réfection : procédure négociéeDélibération 2007.11.392 : Acquisition de bennes à ordures ménagères - 4 lots : appel d'offres ouvertDélibération 2007.11.391 : Réalisation d'un centre de tri des déchets ménagers : modification de la délibération n° 319 du 27 septembre 2007Délibération 2007.11.390 : UIOM de La Couronne - Mise en place d'une valorisation énergétique - modification de la délibération n° 317 du 27...Délibération 2007.11.389 : Tarifs 2008 : Exonération de l'obligation de raccordement des immeubles difficilement raccordablesDélibération 2007.11.388 : Tarifs 2008 - Travaux en régie - Prestations diverses extérieuresDélibération 2007.11.387 : Tarifs 2008 - Participation pour raccordement à l'égout (PRE) - Mesures particulièresDélibération 2007.11.386 : Tarifs 2008 - Participation aux travaux de raccordement - Immeubles existants - mesures particulièresDélibération 2007.11.385 : Tarifs 2008 - redevance assainissementDélibération 2007.11.384 : Compétence Eaux Pluviales : limite de domaine d'intervention de la ComAGADélibération 2007.11.383 : Réfections de voirie après travaux d'assainissement - commune de SAINT YRIEIX - Route des Mesniers - Avenant n° 1 Ã...Délibération 2007.11.382 : Validation du cahier des prescriptions techniques générales demandées par la ComAGA préalablement à toute procéd...Délibération 2007.11.381 : Demande de subvention du Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique et Piscicole de la Touvre pour la réalisat...Délibération 2007.11.380 : Maîtrise de l'énergie - Demande de subvention à l'Ademe et la Région pour le financement du poste de conseiller à ...Délibération 2007.11.379 : Maîtrise de l'énergie - convention "gaz simplicité" énergies communes avec GDFDélibération 2007.11.378 : Maîtrise de l'énergie - Protocole d'accord en faveur de l'efficacité énergétique avec EDFDélibération 2007.11.377 : Association RESPECT ( réseau d'échange et de soutien sur les politiques environnementales des collectivités territo...Délibération 2007.11.376 : Aide à l'immobilier : dossier de l'entreprise PUBLIFIXDélibération 2007.11.375 : Zone d'activité économique de Girac - Annulation de la délibération n°368 du 14 décembre 2006 : cession de terra...Délibération 2007.11.374 : Extension Zone Industrielle n°3 à L'ISLE D'ESPAGNAC : cession de terrain au groupe NVLDélibération 2007.11.373 : Extension Zone Industrielle n°3 à L'ISLE D'ESPAGNAC : cession de terrain à la société EXPANPHARMDélibération 2007.11.372 : Village d'entreprises Les Molines - Lot n°10 "Peinture" : avenant n°1Délibération 2007.11.371 : Village d'entreprises Les Molines - Lot n° 7 "Electricité" : avenant n°1Délibération 2007.11.370 : Village d'entreprises Les Molines - Lot n° 6 "Menuiseries intérieures" : avenant n°1Délibération 2007.11.369 : Village d'entreprises Les Molines - Lot n° 3 "Gros oeuvre" : avenant n°2Délibération 2007.11.368 : Réforme et vente d'autobusDélibération 2007.11.366 : Orientations budgétaires 2008Délibération 2007.11.365 : Exercice 2007 : décision modificative n°4Délibération 2007.11.364 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007 - 2013 du Grand Angoulême : approbation de la programmation 2007
Télécharger le document
