Délibération 2008.02.021 : Convention de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – centre hospitalier spécialisé (CHS) Camille Claudel – La Couronne Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 28 février 2008 »Sélectionnez...Délibération 2008.02.060 : Nautilis - Fourniture et installation du système monétique : avenant n°6Délibération 2008.02.059 : Station d'épuration à Fléac : choix du maître d'oeuvre pour la construction des ouvrages et collecteurs de transfe...Délibération 2008.02.058 : Mise en place dÂ’un système dÂ’exploitation pour le service déchets ménagersDélibération 2008.02.057 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n° 3 "VRD" : protocole d'accord avec l...Délibération 2008.02.056 : Acquisition de véhicules légers, utilitaires et utilitaires grand volume pour l'année 2008 : appel d'offres ouvertDélibération 2008.02.055 : Vente d'un espace modulaireDélibération 2008.02.054 : Convention d'échange de fichiers numériques concernant les documents d'urbanisme plan d'occupation des sols/plan loc...Délibération 2008.02.053 : Modification du règlement intérieur des astreintes et des permanencesDélibération 2008.02.052 : Autorisation de recrutement d'un agent non-titulaireDélibération 2008.02.051 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2008.02.050 : Nautilis : adhésion au dispositif Pass 16 du Conseil GénéralDélibération 2008.02.049 : Distributeur automatique d'accessoires nautiques : convention d'occupation du domaine public avec la société TOP SEC...Délibération 2008.02.048 : Nautilis : Attribution d'entrées gratuites : compte-rendu 2007 et fixation du nombre pour 2008Délibération 2008.02.047 : Parc des Expositions et des Manifestations - 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