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Actes de « Conseil communautaire du 25 septembre 2008 »
Sélectionnez...Délibération 2008.09.202 : Direction des politiques solidaires : complément d'attribution de subvention et de participation aux associations 2008Délibération 2008.09.201 : Charte de promotion de l'insertion et de l'emploi : avenant n° 1Délibération 2008.09.200 : Adhésion au centre de ressources interregional de la politique de la ville "villes au carré"Délibération 2008.09.199 : Participation à l'OPAC de l'Angoumois pour la réalisation de 2 logements PLAI et 2 PLUS dans le cadre du plan de coh...Délibération 2008.09.198 : Participation à l'OPAC de l'Angoumois pour la réalisation du projet maison-relais sur la commune d'Angoulême - rue ...Délibération 2008.09.197 : Participation à Logélia Charente pour la réalisation du projet Maison relais sur la commune de l'Isle d'EspagnacDélibération 2008.09.196 : Acquisition d'un ensemble immobilier situé 279 rue de Périgueux à AngoulêmeDélibération 2008.09.195 : Etablissement Public Foncier (EPF) : désignation d'un représentant au conseil d'administrationDélibération 2008.09.194 : Continuité du service public dans les transports en situation pertubée : approbation des priorités de desserte et d...Délibération 2008.09.193 : Rapport annuel des mandataires de la ComAGA administrateurs de la SAEMTGA - Année 2007Délibération 2008.09.192 : Rapport annuel d'activité des transports urbains - année 2007Délibération 2008.09.191 : Avis de la ComAGA sur le projet de modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SoyauxDélibération 2008.09.190 : ORU Basseau Grande Garenne et Champ de Manoeuvre : convention relative aux modalités de la participation financière ...Délibération 2008.09.189 : ORU Basseau Grande Garenne - Convention avec la ville d'Angoulême relative à la participation financière à l'opér...Délibération 2008.09.188 : ORU Ma Campagne - convention pluri-annuelle relative à l'opération de renouvellement urbain du Grand Angoulême : av...Délibération 2008.09.187 : Autorisation de recrutement d'un agent non titulaireDélibération 2008.09.186 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2008.09.185 : Ecole d'arts plastiques Les ACACIAS - Tarifs 2008/2009 : modification de la délibération n°44 du 28 février 2008Délibération 2008.09.184 : Salle de spectacles "LA NEF" - Délégation du service public des musiques actuelles et amplifiées - Rapport annuel d...Délibération 2008.09.183 : Centre équestre de La Tourette - Délégation de service public avec l'association "L'Etrier Charentais" : rapport an...Délibération 2008.09.182 : Espace CARAT : rapport annuel des mandataires de la ComAGA administrateurs de la SEMAPEX - Année 2007Délibération 2008.09.181 : Espace CARAT - Délégation du service public pour l'exploitation du parc des expositions avec la SEMAPEX - Rapport an...Délibération 2008.09.180 : Espace CARAT : tarifs 2009Délibération 2008.09.179 : Direction des politiques communautaires : complément d'attribution de subvention et participation aux associations 2008Délibération 2008.09.178 : Exercice 2008 : décision modificative n°2Délibération 2008.09.177 : Aide à l'Immobilier : Entreprise SOPPECDélibération 2008.09.176 : Aide à l'immobilier : Entreprise SELP SECUREDélibération 2008.09.175 : Délégation de Service Public du camping communautaire : élection des membres de la commission spécifiqueDélibération 2008.09.174 : Subvention d'Equipement Informatique Espace Public Numérique avec le CCAS de la Commune de NERSACDélibération 2008.09.173 : Direction du développement économique : complément d'attribution de subvention et de participation 2008Délibération 2008.09.172 : Parc d'Activités Euratlantic - Communes de FLEAC et SAINT-YRIEIX : dénomination des voiesDélibération 2008.09.171 : Dispositif d'accompagnement des très petites entreprises CORDEE TPE : Modification de la convention cadreDélibération 2008.09.170 : Pépinière d'entreprises - site du grand Girac : Modification du tarif des prestations et de locationDélibération 2008.09.169 : Village d'Entreprises Les Molines : cession de terrain et des voiries à la ville d'AngoulêmeDélibération 2008.09.168 : Règlement de collecte : modification des articles 7 et 16 relatifs à la dotation de sacs jaunes aux résidences coll...Délibération 2008.09.167 : Optimisation de la collecte des déchets en porte à porte : détermination des objectifs et composition du groupe de ...Délibération 2008.09.166 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers - Année 2007Délibération 2008.09.165 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Année 2007Délibération 2008.09.164 : Rapport annuel du délégataire de service public - Année 2007 : délégation du service public de distribution d'eau...Délibération 2008.09.163 : Rapport annuel des administrateurs de la SEMEA - Année 2007 : délégation du service public de distribution d'eau po...Délibération 2008.09.162 : Rapport annuel du délégataire de service public - Année 2007 : délégation du service public de distribution d'eau...Délibération 2008.09.161 : Rapport annuel du délégataire de service public - Année 2007 : délégation du service public de distribution d'eau...Délibération 2008.09.160 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif - Année 2007Délibération 2008.09.159 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Année 2007Délibération 2008.09.158 : Constitution des commissions thématiques - Modification de la délibération n° 72 du 22 avril 2008 : désignation d...Délibération 2008.09.157 : Motion contre la création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé "EDVIGE"