Délibération 2008.10. 94.B : Admissions en non valeur : budgets principal et annexes déchets végétaux, assainissement et eau potable Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 23 octobre 2008 »Sélectionnez...Délibération 2008.10.103.B : Acquisition et maintenance de photocopieurs numériques connectés : appel d'offres ouvertDélibération 2008.10.102.B : Fourniture et installation d’équipements actifs pour le réseau – Lot 2 "switchs, sécurisation des accès, équi...Délibération 2008.10.101.B : Réseau informatisé de lecture publique – Lot 4 « Location de lignes » : avenant n°2Délibération 2008.10.100.B : Convention de mise à disposition d'une hydrogommeuse et abrogation de la délibération n° 301 du 25 septembre 200...Délibération 2008.10. 99.B : Convention de mise à disposition d'un équipement de capture d'animaux dangereuxDélibération 2008.10. 98.B : Plan de déplacement urbain (PDU) - étude de diagnostic préalable : appel d'offres ouvertDélibération 2008.10. 97.B : Conservatoire Gabriel FAURE : demande de subvention auprès du département de la CharenteDélibération 2008.10. 96.B : Ecole d'Arts Plastiques " Les Acacias " : demande de subvention auprès du département de la CharenteDélibération 2008.10. 95.B : Médiathèque d'agglomération - Travaux de préfiguration - Réhabilitation du bâtiment n°6 à Ruelle sur Touvre...Délibération 2008.10. 94.B : Admissions en non valeur : budgets principal et annexes déchets végétaux, assainissement et eau potableDélibération 2008.10. 93.B : Pôle dÂ’activités Tertiaire du Grand Girac – Nettoyage des locaux de la pépinière dÂ’entreprises – Avenant n° 2Délibération 2008.10. 92.B : Site du Grand Girac – Animation de la pépinière dÂ’entreprises : Avenant n° 3 au contrat de géranceDélibération 2008.10. 91.B : Hôtel dÂ’Entreprises du Grand Girac – Société INMAC WSTORE : signature de la convention dÂ’occupation précaireDélibération 2008.10. 90.B : Zone Industrielle n° 3 à LÂ’ISLE DÂ’ESPAGNAC : Résiliation de la convention dÂ’occupation précaire avec la sociÃ...Délibération 2008.10. 89.B : Bâtiment 58 rue de la Grand Font à ANGOULEME : Avenant n°1 à la Convention dÂ’Occupation Précaire avec « la Ci...Délibération 2008.10. 88.B : Camping communautaire - lot n° 13 "électricité - courants forts et faibles" : avenant n° 1Délibération 2008.10. 87.B : Camping communautaire - lot n° 1 "VRD" : avenant n° 2Délibération 2008.10. 86.B : ZI n°3 à Gond Pontouvre - bâtiment Pages jaunes marketing services : annulation de la délibération n°41B du 3 ...Délibération 2008.10. 85.B : ZI n°3 à Gond-Pontouvre - Bâtiment Pages - Jaunes Marketing Services - Lot n°8 "peintures, finitions, signaléti...Délibération 2008.10. 84.B : ZI n° 3 à Gond Pontouvre - Bâtiment Pages-jaunes marketing services - lot n° 3 "plafonds suspendus" : avenant n° 1Délibération 2008.10. 83.B : ZI n°3 à Gond Pontouvre - Bâtiment Pages jaunes marketing services : lot n° 2 " plâtrerie, cloisons, menuiserie...Délibération 2008.10. 82.B : Acquisition d'un retourneur d'andains de déchets verts pour la Plate-forme de compostage de frégeneuil : appel d...Délibération 2008.10. 81.B : Maintenance des caissons bennes des dechetteries - modification de la délibération n° 9 B du 22 mai 2008Délibération 2008.10. 79.B : Modernisation de la station de production d'eau potable du Pontil à Touvre : demande de subventionsDélibération 2008.10. 78.B : Etude de faisabilité, recherche de site et réalisation de forages d'essai pour une nouvelle ressource en eau dans ...Délibération 2008.10. 77.B : Convention de mise à disposition du service espaces verts de la commune de Nersac : avenant n°1
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