Télécharger le document
Actes de « Bureau communautaire du 11 décembre 2008 »
Sélectionnez... Délibération 2008.12.132.B : Aménagement du quartier de la gare : demande de subventions Délibération 2008.12.131.B : Bâtiment " Le Corsaire " rue Verrazano à Angoulême : résiliation du bail commercial avec l'association Enitex Délibération 2008.12.130.B : Gare urbaine : étude relative à la création d'un site propre et d'une liaison à haute fréquence - appel d'offre... Délibération 2008.12.129.B : Nautilis - Lot n° 1 " maintenance et exploitation des installations de chauffage, de production de froid, de trait... Délibération 2008.12.128.B : Médiathèque d'agglomération - Travaux de préfiguration - Réhabilitation du Bâtiment n° 6 à Ruelle sur Touvre... Délibération 2008.12.127.B : Médiathèque d'agglomération - équipement de documents - 2 lots : appel d'offres ouvert Délibération 2008.12.126.B : Médiathèque d'agglomération : acquisition de documents - 6 lots : appel d'offres ouvert Délibération 2008.12.125.B : Convention de services comptable et financier Délibération 2008.12.123.B : Camping communautaire - Marchés de travaux : appel d'offres ouvert Délibération 2008.12.122.B : Camping communautaire - tranche conditionnelle - marché de maîtrise d'oeuvre - forfait définitif de rémunérati... Délibération 2008.12.121.B : Camping communautaire - Tranche conditionnelle : validation de l'Avant Projet Définitif Délibération 2008.12.120.B : Camping communautaire - Marché de maîtrise d'oeuvre - Modification du programme de la tranche conditionnelle : av... Délibération 2008.12.119.B : Camping communautaire - lot n° 5 " menuiserie aluminium " : avenant n° 1 Délibération 2008.12.118.B : ZI N°3 à GOND-PONTOUVRE - Aménagement de la placette de la Valenceaude : lot n° 3 « Espaces verts » - Avenant ... Délibération 2008.12.117.B : ZI N° 3 à GOND-PONTOUVRE - Aménagement de la placette de la Valenceaude : lot n° 1 « Terrassements, voirie, ré... Délibération 2008.12.116.B : Pôle Mécanique à LIsle dEspagnac - Résiliation du bail commercial avec lentreprise MECAPLUS et signature d... Délibération 2008.12.115.B : Studios dAredi à Saint-Yrieix : Signature de la convention doccupation précaire avec la société AUBES PRODUC... Délibération 2008.12.114.B : Hôtel dEntreprises du Grand Girac - Société GDF/SUEZ : signature de la convention doccupation précaire Délibération 2008.12.113.B : Hôtel dEntreprises du Grand Girac - Société LDC Print : signature de la convention doccupation précaire Délibération 2008.12.112.B : Convention de défense incendie - offre de concours - commune de Gond Pontouvre Délibération 2008.12.111.B : Usine d'incinération de La Couronne - Déconstruction du four : protocole d'accord avec la société BOUTILLET Délibération 2008.12.110.B : Extension et renouvellement du réseau, des équipements et des ouvrages d'eau potable : avenant n°1 Délibération 2008.12.109.B : Convention avec la Chambre d'Agriculture pour le suivi agronomique de l'épandage de compost Délibération 2008.12.108.B : Tri et conditionnement des déchets issus de la collecte sélective : avenant n°4 Délibération 2008.12.107.B : Fourniture et livraison de bennes à ordures ménagères avec prestations annexes - Lot n° 4 "carrossage bennes" : ...
