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Actes de « Conseil communautaire du 9 juillet 2009 »
Sélectionnez... Délibération 2009.07.167 : Information relative au protocole d'intention pour la réalisation de la LGV SEA Délibération 2009.07.166 : Exercice 2009 : décision modificative n°2 Délibération 2009.07.165 : Avis de la ComAGA sur le projet de modification n° 1 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Angoulême Délibération 2009.07.164 : Avis de la ComAGA sur le projet de modification n° 7 du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de L'Isle d'Es... Délibération 2009.07.163 : ORU Champ de Manoeuvre : convention de participation financière avec la commune de Soyaux pour l'étude de restructur... Délibération 2009.07.162 : ORU Basseau Grande Garenne - convention pluriannuelle relative à l'opération de renouvellement urbain du Grand Angou... Délibération 2009.07.161 : Rapport annuel des mandataires de la ComAGA Administrateurs de la SAEMTGA - Année 2008 Délibération 2009.07.160 : Délégation du Service Public des transports urbains : approbation du rapport annuel d'activité du délégataire - A... Délibération 2009.07.159 : Semaine de la Mobilité - participation à la 3ème journée du transport public : gratuité du titre de transport Délibération 2009.07.158 : Délégation de service public des transports publics urbains : avenant n°1 Délibération 2009.07.157 : Contrat de projets Etat/Région Poitou-Charentes 2007-2013 - Conventions d'application relatives aux travaux de modern... Délibération 2009.07.156 : ZAC Gare d'Angoulême : reconnaissance de l'intérêt communautaire Délibération 2009.07.155 : Schéma de Cohérence Territoriale : approbation du périmètre et du projet des statuts du Syndicat mixte de l'Angoumois Délibération 2009.07.154 : Reconstitution de l'offre ORU : convention de participation financière avec Logélia Charente, la SA Le Foyer et la c... Délibération 2009.07.153 : Plan de cohésion sociale : participation à la SA Le Foyer pour la réalisation de 5 logements locatifs publics PLAI ... Délibération 2009.07.152 : Convention de participation financière avec Logélia Charente à la mise en place d'une veille de peuplement commune ... Délibération 2009.07.151 : Rémunération des personnes assurant une mission de formateur en intra à la ComAGA Délibération 2009.07.150 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2009.07.149 : Nautilis : nouveaux tarifs en faveur des jeunes Délibération 2009.07.148 : Centre équestre de "La Tourette" : convention d'occupation temporaire avec la SCIC Poitou Charentes "solaire photovol... Délibération 2009.07.147 : Centre équestre de "La Tourette" : tarifs 2009/2010 Délibération 2009.07.146 : Centre équestre de la Tourette - délégation de service public avec l'association "l'Etrier Charentais" : rapport an... Délibération 2009.07.145 : Espace Carat : délégation du service public pour l'exploitation du parc des expositions avec la SEMAPEX - Rapport an... Délibération 2009.07.144 : Salle de spectacle "La Nef" - délégation du service public des Musiques actuelles et amplifiées - Rapport annuel du... Délibération 2009.07.143 : Salle de spectacles "La Nef" : tarifs 2009/2010 Délibération 2009.07.142 : Forum sport, santé, environnement : fixation des indemnités des conférenciers Délibération 2009.07.141 : Direction des politiques communautaires : subvention complémentaire à l'association Musiques Métisses pour 2009 Délibération 2009.07.140 : Zone Industrielle de Nersac : cession de terrain à la société Ouest Iso Etanche Délibération 2009.07.139 : Camping Communautaire : Achat de la licence IV Délibération 2009.07.138 : Convention avec la ville d'Angoulême pour la mise à disposition de fourreaux de télécommunication Délibération 2009.07.137 : Passerelle de Bourgines : Fonds de Concours à la Ville dAngoulême Délibération 2009.07.136 : Direction du développement économique : complément d'attribution de subventions ou de participations aux associatio... Délibération 2009.07.135 : Aide à limmobilier d'entreprise : modification du dispositif Délibération 2009.07.134 : Aide à lImmobilier : Entreprise A2C - Annulation de la délibération n° 46 du 26 mars 2009 Délibération 2009.07.133 : Délégation de service public pour le réseau à haut débit : Approbation du rapport annuel d'activité du délégat... Délibération 2009.07.132 : Contrat de reprise garantie des matières plastiques (polyéthylène téréphtalate et polyéthylène haute densité) ... Délibération 2009.07.131 : Règles de dotation en sacs à ordures ménagères et de tri pour les communes de l'agglomération et tarification pou... Délibération 2009.07.130 : Contrat de reprise de collecte sélective des papiers recyclables des ménages avec la société UPM et la société ... Délibération 2009.07.129 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers - Année 2008 Délibération 2009.07.128 : Convention avec la commune de ROULLET SAINT-ESTEPHE pour le transport et l'épuration des eaux usées en provenance du... Délibération 2009.07.127 : Convention avec la commune de ROULLET SAINT-ESTEPHE pour le transport et l'épuration des eaux usées en provenance du... Délibération 2009.07.126 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif - Année 2008 Délibération 2009.07.125 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif - Année 2008 Délibération 2009.07.124 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Année 2008 Délibération 2009.07.123 : Rapport annuel du délégataire de service public - Année 2008 : délégation de service public de distribution d'eau... Délibération 2009.07.122 : Rapport annuel du délégataire de service public - Année 2008 : délégation du service public de distribution d'eau... Délibération 2009.07.121 : Rapport annuel du délégataire de service public - Année 2008 : délégation de service public de distribution d'eau... Délibération 2009.07.120 : Convention portant occupation temporaire du domaine public pour les installations radiotéléphoniques - Société ALS... Délibération 2009.07.119 : PLIE : protocole d'accord avenant n° 2 Délibération 2009.07.118 : Direction des politiques solidaires et de l'aménagement du territoire : complément d'attribution de subventions ou d... Délibération 2009.07.117 : Contrat de développement (2008-2012) avec le Département de la Charente Délibération 2009.07.116 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 - avenant n°1 : approbation Délibération 2009.07.115 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 : programmation partielle 2009
