Délibération 2009.12.273 : Zone Industrielle de NERSAC : Cession de terrain aux Transports ROUGIER Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 10 décembre 2009 »Sélectionnez...Délibération 2009.12.281 : PLIE - Avis du GrandAngoulême sur la mutualisation des organismes intermédiairesDélibération 2009.12.280 : NAUTILIS : tarifs 2010Délibération 2009.12.279 : Fonds de concours pour la réalisation ou le développement d'équipements culturels municipaux : aménagement de la b...Délibération 2009.12.278 : Direction des Politiques Communautaires : attribution des subventions et participations aux associations 2010Délibération 2009.12.277 : Direction des politiques communautaires : versement d'une participation au département de la Charente pour la sauvega...Délibération 2009.12.276 : Parc d'activités de Saint-Saturnin : Convention avec la SAFER - Avenant n° 1Délibération 2009.12.275 : Pôle d'activités du Grand Girac - cession de terrain : annulation de la délibération n° 90 du 23 mars 2007 et dé...Délibération 2009.12.274 : Délégation de service public pour le camping communautaire : avenant n°1Délibération 2009.12.273 : Zone Industrielle de NERSAC : Cession de terrain aux Transports ROUGIERDélibération 2009.12.272 : Parc d'activités Les Molines Sud : échange de parcelles avec la Ville d'AngoulêmeDélibération 2009.12.271 : Parc d'activités Les Molines Sud : acquisition de l'immeuble sis 84 rue de la charité appartenant à M. et Mme ARENASDélibération 2009.12.270 : Parc d'activités Les Molines Sud : acquisition de parcelles aux consorts SARDINDélibération 2009.12.269 : Pôle des Eco-Industries : Adhésion 2010Délibération 2009.12.268 : Fondation Poitiers Université : désignation d'un représentant au conseil de gestionDélibération 2009.12.267 : Direction du développement économique : attribution des subventions et participations aux associations 2010Délibération 2009.12.266 : Direction du développement économique : complément d'attribution de subventions et participations aux associations ...Délibération 2009.12.265 : Abandon de la ressource de Cheneuzac à LinarsDélibération 2009.12.264 : Modification de la convention d'apport des ordures ménagères à l'usine d'incinération des ordures ménagères de L...Délibération 2009.12.263 : Mise en place de colonnes enterrées pour la collecte des déchets ménagers : tarifs 2010Délibération 2009.12.262 : Redevance Spéciale : tarifs 2010Délibération 2009.12.261 : Mise à disposition d'un composteur individuel de jardin : tarifs 2010Délibération 2009.12.260 : Vente de compost issu de la plate-forme de compostage de Frégeneuil : tarifs 2010Délibération 2009.12.259 : Incinération de déchets à l'usine d'incinération des ordures ménagères de La Couronne : tarifs 2010Délibération 2009.12.258 : Contrat Urbain de Cohésion Sociale : avenant n°1 pour l'année 2010Délibération 2009.12.257 : PLIE : protocole d'accord avenant n° 3Délibération 2009.12.256 : Politiques solidaires : désignation de représentants à la commission départementale de l'emploi et de l'insertion ...Délibération 2009.12.255 : Direction des politiques solidaires et de l'aménagement du territoire : attribution des subventions et participations...Délibération 2009.12.254 : Avis du Grand Angoulême sur le projet de révision du plan local d'urbanisme de la commune de Nersac - Révision simp...Délibération 2009.12.253 : Avis du Grand Angoulême sur le projet de modification du plan local d'urbanisme de la commune de NersacDélibération 2009.12.252 : Avis du Grand Angoulême sur le projet de modification du plan local d'urbanisme de la commune de SoyauxDélibération 2009.12.251 : Avis du Grand Angoulême sur le projet de révision simplifiée du plan local d'urbanisme de la commune de Soyaux - RÃ...Délibération 2009.12.250 : Avis du Grand Angoulême sur le projet de révision du plan local d'urbanisme de la commune de Soyaux - Révision simp...Délibération 2009.12.249 : Etablissement Public foncier de Poitou-Charentes - Conventions opérationnelles : ZAC gare et site GDF SuezDélibération 2009.12.248 : Schéma de cohérence territoriale - Syndicat mixte de l'Angoumois : désignation des délégués représentant le Gra...Délibération 2009.12.247 : Projet "V PLUS" : mise en place d'un service de véhicules partagés - convention pluriannuelle 2009-2010Délibération 2009.12.246 : ZAC Gare : création de la zone d'aménagement concerté gareDélibération 2009.12.245 : Zac gare : présentation du bilan de la concertationDélibération 2009.12.244 : Charte environnementale LGV Sud Europe AtlantiqueDélibération 2009.12.243 : ORU Basseau - Grande Garenne : convention de participation financière à l'opération de résidentialisation du bâti...Délibération 2009.12.242 : Frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents communautaires et des collaborateurs occasionnels : mo...Délibération 2009.12.241 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2009.12.240 : Mise à disposition des services communautaires et municipaux : approbation du protocole de mutualisation et compositi...Délibération 2009.12.239 : Direction des ressources : attribution de subventions et participations aux associations 2010Délibération 2009.12.238 : Direction des ressources : attribution d'une subvention complémentaire au comité d'action sociale pour l'année 2009Délibération 2009.12.237 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 : programmation partielle 2009/2010Délibération 2009.12.236 : Stade d'athlétisme : reconnaissance de l'intérêt communautaireDélibération 2009.12.235 : Exercice 2009 : décision modificative n°4Délibération 2009.12.234 : Frais de représentation 2010Délibération 2009.12.233 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du plan de cohésion sociale (AP n° 8 - Budg...Délibération 2009.12.232 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de la médiathèque (AP n° 2 - Budget princi...Délibération 2009.12.231 : Modification de l'autorisation de programme - Crédits de paiement de la valorisation énergétique de l'UIOM (AP n°4...Délibération 2009.12.230 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement centre de tri (AP n°5 - Budget principal)Délibération 2009.12.229 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement usine de Touvre (AP N°1 - Budget annexe eau p...Délibération 2009.12.228 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement - station d'épuration de Fléac (AP n°1 : bu...Délibération 2009.12.227 : Direction des finances et de l'administration générale : attribution d'une subvention pour l'année 2010Délibération 2009.12.226 : Budget primitif 2010
Télécharger le document
