Délibération 2010.07.152 : Cotisation foncière des entreprises : contribution minimale Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 8 juillet 2010 »Sélectionnez...Délibération 2010.07.163 : Fonds social européen : avenant n°1 à la convention relative au réseau d'entreprises pour l'insertion des jeunes d...Délibération 2010.07.162 : Crèche "Les Poussins" : modification du règlement financierDélibération 2010.07.161 : Direction des politiques solidaires et de l'aménagement du territoire : désignation des délégués communautaires a...Délibération 2010.07.160 : Transport en commun en site propre : approbation du projetDélibération 2010.07.159 : Plan de déplacements urbains : approbation des orientations stratégiques majeuresDélibération 2010.07.158 : Convention d'utilité sociale (CUS) : validation des orientations définies pour le GrandAngoulêmeDélibération 2010.07.157 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à Logélia Charente pour la réalisation de 20 logements locatifs publi...Délibération 2010.07.156 : Avis du GrandAngoulême sur les projets de révisions simplifiées n° 1 et n° 2 et de modification n° 2 du plan loc...Délibération 2010.07.155 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2010.07.154 : Modification du règlement intérieur des astreintes et des permanencesDélibération 2010.07.153 : Direction des ressources humaines et systèmes d'information : désignation de délégués communautaires à diverses ...Délibération 2010.07.152 : Cotisation foncière des entreprises : contribution minimaleDélibération 2010.07.151 : Taxe d'habitation : politique d'abattementDélibération 2010.07.150 : Exercice 2010 : décision modificative n°3Délibération 2010.07.149 : Désignation des délégués communautaires à la société d'économie mixte d'agglomération du parc des expositions...Délibération 2010.07.148 : Nautilis - 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