Délibération 2010.12.296 : Aménagement du Territoire : attributions des subventions et participations aux associations pour 2011 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 9 décembre 2010 »Sélectionnez...Délibération 2010.12.307 : Motion relative à la suppression de l'aide aux emplois aidésDélibération 2010.12.306 : Gestion du Fonds social Européen : déprogrammation de dossiers pour régularisationDélibération 2010.12.305 : Fonds social Européen : attribution de subvention aux opérations présentées par le GrandAngoulêmeDélibération 2010.12.304 : Gestion de crédits fonds social européen 2011 - 2013 en faveur de l'insertion : convention de subvention globaleDélibération 2010.12.303 : PLIE : protocole d'accord du Plan local pour l'insertion et l'emploi 2011 - 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immeubles existants - mesures particlièresDélibération 2010.12.260 : LGV Sud Europe Atlantique - Déplacement des réseaux existants : convention d'études d'impact préliminairesDélibération 2010.12.259 : Redevance assainissement - Factures impayées présentées par la SEMEADélibération 2010.12.258 : Contribution et pénalité d'assainissement - Factures impayées présentées par la SEMEADélibération 2010.12.257 : Désaffectation des ouvrages Entreroches - commune de l'Isle d'EspagnacDélibération 2010.12.256 : Exercice 2010 : décision modificative n° 5Délibération 2010.12.255 : Contentieux Nautilis/Delvaux-Combalie : constitution d'une provision pour dépréciation d'actif circulantDélibération 2010.12.254 : ZI n°3 à L'Isle d'Espagnac : paiement d'une franchise d'assurance à l'assureur des Transports Griset suite à une p...Délibération 2010.12.253 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de l'usine de production d'eau potable située...Délibération 2010.12.252 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de la station d'épuration de Fléac (AP n° 1...Délibération 2010.12.251 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : zone d'aménagement concerté de la gare (AP nÂ...Délibération 2010.12.250 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de la passerelle du pôle d'échange multimoda...Délibération 2010.12.249 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du plan de cohésion sociale (AP n°8 - 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