Délibération 2011.03.047 : Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : fixation du taux 2011 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 31 mars 2011 »Sélectionnez...Délibération 2011.03.058 : Direction des politiques solidaires : attribution de subventions dans le cadre du PLIEDélibération 2011.03.057 : Direction des politiques solidaires : attribution de subventions et participations aux associations 2011Délibération 2011.03.056 : Transports urbains : tarifs 2011/2012Délibération 2011.03.055 : Autorisation de recrutement d'un agent non titulaire à la médiathèqueDélibération 2011.03.054 : Nautilis : attribution d'entrées gratuites - compte-rendu 2010 et fixation du nombre pour 2011Délibération 2011.03.053 : Nautilis - tarifs 2011 : aménagements pendant la période des travauxDélibération 2011.03.052 : Conservatoire Gabriel FAURE : Tarifs 2011-2012Délibération 2011.03.051 : Délégation de service public de la salle de spectacles "La Nef" : avenant de prolongationDélibération 2011.03.050 : Conservatoire Gabriel FAURE : demandes de remboursement et de dégrévements pour trois élèvesDélibération 2011.03.049 : Adhésion à l'association "France Congrès"Délibération 2011.03.048 : Direction des politiques communautaires : attribution des subventions et participations aux associations 2011Délibération 2011.03.047 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : fixation du taux 2011Délibération 2011.03.046 : Indemnité de conseil à Madame le Trésorier municipal comptable de la communauté d'agglomération du Grand AngoulêmeDélibération 2011.03.045 : Autorisation de Programme - Crédits de Paiement 2011 : Ligne à Grande Vitesse - Sud Europe Atlantique (LGV SEA)Délibération 2011.03.044 : Exercice 2011 : décision modificative n°1Délibération 2011.03.043 : Parc d'Activités EURATLANTIC (tranche 2) - Commune de SAINT-YRIEIX-SUR CHARENTE : cession de terrain à l'entreprise ...Délibération 2011.03.042 : Ecole Nationale du Jeu et des Médias Interactifs Numériques : approbation du nouveau plan de financementDélibération 2011.03.041 : Acquisition des bureaux 8 rue du Père Joseph Wresinski - Commune d'AngoulêmeDélibération 2011.03.040 : Parc d'activités Les Molines Sud : acquisition de parcelles à la ville d'AngoulêmeDélibération 2011.03.039 : Filière Mécatronique : accord cadre territorial d'étude prospective conduisant au plan de gestion prévisionnelle d...Délibération 2011.03.038 : Filière Mécatronique : création du groupe de travail "Plan d'actions de la vallée de la Mécatronique"Délibération 2011.03.037 : Camping communautaire : création d'un poste de gardien-gestionnaireDélibération 2011.03.036 : Camping communautaire : budget 2011Délibération 2011.03.035 : Camping communautaire - Régie dotée de l'autonomie financière en charge de la gestion du camping d'intérêt commun...Délibération 2011.03.034 : Camping communautaire : régie dotée de l'autonomie financière en charge de la gestion du camping d'intérêt commun...Délibération 2011.03.033 : Camping communautaire - Régie dotée de l'autonomie financière en charge de la gestion du camping d'intérêt commun...Délibération 2011.03.032 : Camping communautaire : création de la régie dotée de l'autonomie financière en charge de la gestion du camping d'...Délibération 2011.03.031 : Camping communautaire : choix du mode de gestion du camping d'intérêt communautaireDélibération 2011.03.030 : Camping communautaire : résiliation de la délégation de service publicDélibération 2011.03.029 : Camping communautaire : fixation de la durée d'amortissement des biens du campingDélibération 2011.03.028 : Participation au programme d'accompagnement FTTH SA Le Foyer en partenariat avec le GIP Charente Solidarités - Modifi...Délibération 2011.03.027 : Optimisation de la collecte en porte à porte : validation du plan de zonage de fréquence de collecteDélibération 2011.03.026 : Direction environnement - cadre de vie - construction : désignation de délégués à la Commission Locale d'Informat...Délibération 2011.03.025 : Règlement de collecte - Modification de l'article 6 relatif à la gestion des bacs roulants et modification de la con...Délibération 2011.03.024 : Modification de la composition des commissions thématiques : désignation d'une déléguée aux commissions aménagem...
Télécharger le document
