Délibération 2011.11.178 : Zone d’emploi de Recoux à Soyaux : cession de parcelles à M. PUYZILLOU Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil Communautaire du 3 novembre 2011 »Sélectionnez...Délibération 2011.11.213 : Exercice 2011 : décision modificative n°3Délibération 2011.11.212 : Budget annexe transports en commun : fixation de la durée d'amortissement pour chaque catégorie de biens amortissablesDélibération 2011.11.211 : Financements croisés entre les budgets : principal, annexe assainissement, annexe assainissement non collectif, annex...Délibération 2011.11.210 : Fonds social européen : attributions de subvention 2011 - modification de la délibération n°136 du 5 juillet 2011Délibération 2011.11.209 : Fonds Social Européen : réajustement du dossier "les restaurants du coeur" 2010Délibération 2011.11.208 : TCSP : création de la commission d'indemnisation à l'amiable des préjudices économiques et création du fonds d'in...Délibération 2011.11.207 : TCSP : convention d'échanges fonciers avec la SCI des Trois ChênesDélibération 2011.11.206 : Délégation du service public de transports urbains confié à la SAEMTGA - rapport annuel des mandataires du GrandA...Délibération 2011.11.205 : Délégation de service public de transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire - Année ...Délibération 2011.11.204 : Etablissement Public foncier de Poitou-Charentes : garantie d'emprunt pour les acquisitions dans le cadre de la ZAC GareDélibération 2011.11.203 : Production Nouvelle : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 18 logements PLAI en vente en l'é...Délibération 2011.11.202 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à Vilogia Horizon pour la réalisation de 10 logements locatifs publics...Délibération 2011.11.201 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à Vilogia Horizon pour la réalisation de 10 logements locatifs publics...Délibération 2011.11.200 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à Vilogia Horizon pour la réalisation de 28 logements locatifs publics...Délibération 2011.11.199 : Direction de l'aménagement du territoire : attribution d'une subvention pour l'organisation d'un forum LGVDélibération 2011.11.198 : ORU Ma Campagne - Convention de participation financière avec la commune d'Angoulême pour la résidentialisation des...Délibération 2011.11.197 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : convention de projet n°CCP 16-10-001 relative à la ZAC Gare sur l...Délibération 2011.11.196 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2011.11.195 : Mutualisation de la prévention avec les communes membres pour l'élaboration et la mise à jour du document unique d'...Délibération 2011.11.194 : Mutualisation de la prévention avec les communes membres pour l'élaboration et la mise à jour du document unique d'...Délibération 2011.11.193 : création d'un emploi fonctionnel de directeur général adjoint à la direction des politiques solidaires et de l'amÃ...Délibération 2011.11.192 : Convention de mise à disposition d'un agent communautaire auprès du centre socio culturel et sportif MJC Louis Arago...Délibération 2011.11.191 : convention d'affectation d'agents pour une mission d'ingénierie ORU dans les communes de Soyaux et AngoulêmeDélibération 2011.11.190 : Convention de gestion avec le Syndicat mixte de l'Angoumois : avenant n°1Délibération 2011.11.189 : Nautilis - Partie patinoire : création de nouveaux tarifsDélibération 2011.11.188 : Nautilis - AQUABIKE : modification de la délibération n°291 du 9 décembre 2010Délibération 2011.11.187 : Centre équestre de "La Tourette" - délégation du service public confié à l'association "Etrier charentais" : rap...Délibération 2011.11.186 : Fonds de concours pour le remplacement de la commande de la machinerie scénique du Théâtre : Commune d'AngoulêmeDélibération 2011.11.185 : Direction des politiques communautaires : complément d'attribution de subventions et participations aux associations ...Délibération 2011.11.184 : Délégation du service public pour la gestion de la salle de spectacles "La Nef" confiée à l'association DINGO : ra...Délibération 2011.11.183 : Espace carat - délégation du service public pour l'exploitation du parc des expositions confié à la SEMAPEX : rap...Délibération 2011.11.182 : Espace Carat : délégation du service public pour l'exploitation du parc des expositions confié à la SEMAPEX : rapp...Délibération 2011.11.181 : ZI Les Agriers à ANGOULEME - Bail commercial avec la société LUXOR LIGHTING : accompagnement du projet de réorgani...Délibération 2011.11.180 : Parc d'activités Euratlantic (tranche 2) - Commune de SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE : cession de terrain à l'entreprise ...Délibération 2011.11.179 : Pôle Mécanique à L'Isle d'Espagnac - Bâtiment 4 : cession à la société IRIS SYSTEMESDélibération 2011.11.178 : Zone d'emploi de Recoux à Soyaux : cession de parcelles à M. PUYZILLOUDélibération 2011.11.177 : Institut universitaire de technologie d'ANGOULEME - Espace de formation en Eco-Conception (EFEC) : convention d'object...Délibération 2011.11.176 : Parc d'activités du Grand Girac : protocole d'accord avec le groupe BBFD INVESTMENTDélibération 2011.11.175 : Extension de la ZI n°3 à L'Isle d'Espagnac : changement d'affectation du lot n°20 du budget développement économi...Délibération 2011.11.174 : Participation au programme d'accompagnement FTTH SA Le Foyer en partenariat avec le GIP Charente Solidarités - Modifi...Délibération 2011.11.173 : Délégation de service public pour la gestion du camping du plan d'eau confiée à la société FRERY - Rapport annue...Délibération 2011.11.172 : Délégation du service public pour le réseau de télécommunications à haut débit confié à la société Solstice...Délibération 2011.11.171 : Tarifs 2012 : Redevance Spéciale des ordures ménagèresDélibération 2011.11.169 : Centre de Tri commun - modifications de l'esquisse retenues par l'entente intercommunaleDélibération 2011.11.168 : Tarifs 2012 : redevance assainissementDélibération 2011.11.167 : Adhésion au Pacte d'Istanbul pour l'eauDélibération 2011.11.166 : Accord Cadre 2012 - 2014 entre l'Agence de l'Eau Adour Garonne et le GrandAngoulême pour une gestion durable et solid...Délibération 2011.11.165 : Tarifs 2012 - prix de l'eau potableDélibération 2011.11.164 : Procédure de périmètres de protection du forage "Coteau de Varennes" - commune de GARAT - Lancement de la phase tec...Délibération 2011.11.163 : Procédure périmètres de protection des sources de la Touvre : lancement de la phase administrative (Phase II)Délibération 2011.11.162 : Rapport annuel du délégataire du service public de distribution d'eau industrielle confié à la SEMEA sur la Zone i...Délibération 2011.11.161 : Rapport annuel des administrateurs de la SEMEA - Année 2010 - Délégation du service public de distrubution d'eau po...Délibération 2011.11.160 : Contrat Local Initiatives Climat : signature de la charte d'engagements et lancement du plan climat énergie territori...Délibération 2011.11.159 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 : programmation partielle 2011Délibération 2011.11.158 : Création de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) : composition et mode de désignatio...Délibération 2011.11.157 : Modification des statuts de l'agglomérationDélibération 2011.11.156 : Modification du périmètre communautaire : intégration de la commune de MornacDélibération 2011.11.155 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : restructuration du réseau (AP n° 1 : budget a...Délibération 2011.11.154 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement des parvis du pôle d'échange multimodal (AP n°...Délibération 2011.11.153 : Débat d'orientations budgétaires 2012Délibération 2011.11.152 : Rapport sur la situation du GrandAngoulême en matière de développement durable
Télécharger le document
