Délibération 2011.12.250 : Contribution et pénalité d’assainissement – factures impayées présentées par la SEMEA Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 12 décembre 2011 »Sélectionnez...Délibération 2011.12.289 : Transports urbains : répercussion de la hausse de la TVA sur les recettes des transports publics urbains et sur les t...Délibération 2011.12.288 : Exercice 2011 : décision modificative n° 4Délibération 2011.12.287 : Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) : avenant n°2 pour les années 2011-2014Délibération 2011.12.286 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2012Délibération 2011.12.285 : Direction des ressources humaines : attribution d'une subvention complémentaire au comité d'action sociale pour l'an...Délibération 2011.12.284 : Conventions de mise à disposition de services entre la ville d'angouleme et la communaute d'agglomération du grand a...Délibération 2011.12.283 : Camping communautaire : modification du tableau des effectifsDélibération 2011.12.282 : Modification du régime indemnitaire des techniciens territoriauxDélibération 2011.12.281 : Création de postes temporaires : modification des délibérations n° 194 et 196 du conseil communautaire du 3 novemb...Délibération 2011.12.280 : Engagement en faveur du service civiqueDélibération 2011.12.279 : Espace Carat - 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