Délibération 2011.12.262 : Site de GIRAC à ANGOULEME : changement d’affectation d’une partie de la parcelle CY335 du budget annexe Développement Economique au budget annexe Transports en Commun en vue de l’extension de la zone de stationnement de la STGA Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 12 décembre 2011 »Sélectionnez...Délibération 2011.12.289 : Transports urbains : répercussion de la hausse de la TVA sur les recettes des transports publics urbains et sur les t...Délibération 2011.12.288 : Exercice 2011 : décision modificative n° 4Délibération 2011.12.287 : Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) : avenant n°2 pour les années 2011-2014Délibération 2011.12.286 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2012Délibération 2011.12.285 : Direction des ressources humaines : attribution d'une subvention complémentaire au comité d'action sociale pour l'an...Délibération 2011.12.284 : Conventions de mise à disposition de services entre la ville d'angouleme et la communaute d'agglomération du grand a...Délibération 2011.12.283 : Camping communautaire : modification du tableau des effectifsDélibération 2011.12.282 : Modification du régime indemnitaire des techniciens territoriauxDélibération 2011.12.281 : Création de postes temporaires : modification des délibérations n° 194 et 196 du conseil communautaire du 3 novemb...Délibération 2011.12.280 : Engagement en faveur du service civiqueDélibération 2011.12.279 : Espace Carat - Tarifs 2012Délibération 2011.12.278 : Médiathèque : tarifs d'intervention des conférenciers dans le cadre de la préfiguration de la journée profession...Délibération 2011.12.277 : Direction des politiques communautaires : attribution de subventions et participations aux associations - année 2012Délibération 2011.12.276 : Direction des politiques communautaires : attribution de subventions et participations aux associations 2011Délibération 2011.12.275 : Nautilis : Tarifs 2012Délibération 2011.12.274 : Stade d'athlétisme : validation du programmeDélibération 2011.12.273 : Centre équestre de "La Tourette" : délégation de service public : élection des membres de la commission spécifiqueDélibération 2011.12.272 : Lancement de la procedure de delegation de service public pour la gestion du centre équestre "La Tourette" : adoption...Délibération 2011.12.271 : Association Charente Initiative : désignation d'un représentant à la plate-forme initiative localeDélibération 2011.12.270 : Association des entreprises numériques du Poitou-Charentes (SPN) : attribution d'une subvention d'accompagnement des ...Délibération 2011.12.269 : Direction du développement économique : attribution des subventions et participations aux associations pour 2012Délibération 2011.12.268 : Pépinière et Hôtel d'Entreprises - Site du Grand Girac : modification des tarifs des prestations et de locationDélibération 2011.12.267 : Camping communautaire : tarifs 2012Délibération 2011.12.266 : Village d'entreprises Les Molines Nord : constitution du jury de concours de maîtrise d'oeuvre et désignation des me...Délibération 2011.12.265 : Village d'entreprises Les Molines Nord : validation du programmeDélibération 2011.12.263 : Aide à l'immobilier - Entreprise A2C à Puymoyen : annulation des crédits restant à verserDélibération 2011.12.262 : Site de GIRAC à ANGOULEME : changement d'affectation d'une partie de la parcelle CY335 du budget annexe Développemen...Délibération 2011.12.261 : Camping communautaire - Convention d'occupation du domaine privé pour la vente ambulante de pizzasDélibération 2011.12.260 : Camping communautaire : modification du règlement intérieurDélibération 2011.12.259 : Tarifs 2012 : mise à disposition d'un composteur individuel de jardinDélibération 2011.12.258 : Tarifs 2012 : vente de compost et de broyat issus de la plate-forme de compostage de FrégeneuilDélibération 2011.12.257 : Tarifs 2012 : incinération de déchets à l'usine d'incinération des ordures ménagères de La CouronneDélibération 2011.12.256 : Approbation d'un nouveau réglement de collecte du service déchets ménagers et assimiliésDélibération 2011.12.255 : TARIFS 2012 - Travaux en régie - Prestations diversesDélibération 2011.12.254 : Tarifs 2012 : participation pour raccordement à l'égout (PRE) - mesures particulièresDélibération 2011.12.253 : Tarifs 2012 : Exonération de l'obligation de raccordement des immeubles difficilement raccordablesDélibération 2011.12.252 : Tarifs 2012 - Participation aux travaux de raccordement - immeubles existants - mesures particulièresDélibération 2011.12.251 : Réfection de voiries après travaux d'assainissement eaux usées - rue de la combe de Vouillac - Participation financ...Délibération 2011.12.250 : Contribution et pénalité d'assainissement - factures impayées présentées par la SEMEADélibération 2011.12.249 : Redevance Assainissement - factures impayées présentées par la SEMEADélibération 2011.12.248 : Tarif 2012 - Eau Industrielle - ZI de NersacDélibération 2011.12.247 : Direction de l'environnement - cadre de vie - construction : complément d'attribution de subvention aux associations ...Délibération 2011.12.246 : Charte partenariale pour la mise en oeuvre du plan régional santé environnement 2 (PRSE 2) Poitou-Charentes : mise e...Délibération 2011.12.245 : Convention de secours et d'échange d'eau entre le GrandAngoulême et le SIAEP de La BoêmeDélibération 2011.12.244 : Direction des politiques solidaires et de l'aménagement du territoire : Attribution des subventions et participations...Délibération 2011.12.243 : Production nouvelle : participation à Vilogia - SA Le Foyer pour la réalisation de 4 logements locatifs publics (PLU...Délibération 2011.12.242 : Production nouvelle : participation à la commune de Fléac et à Logélia Charente pour la réalisation de 30 logemen...Délibération 2011.12.241 : Production nouvelle : participation à Vilogia Horizon - SA Le Foyer pour la réalisation de 4 logements locatifs publ...Délibération 2011.12.240 : ORU Ma Campagne : convention de participation financière avec Vilogia-SA Le Foyer pour la réhabilitation des bâtime...Délibération 2011.12.239 : Autopartage : convention cadre de mise à disposition du foncier de la commune d'Angoulême au GrandAngoulême pour l'...Délibération 2011.12.238 : Pole d'Echange Multimodal : protocole général d'accordDélibération 2011.12.237 : Plan de déplacements urbains (PDU) : arrêt du projet et enquête publiqueDélibération 2011.12.236 : Transfert du budget principal au budget annexe déchets ménagers des AP/CP et modifications : déchetterie de Brebonz...Délibération 2011.12.235 : Transfert du budget principal au budget annexe déchets ménagers des AP/CP et modifications : colonnes enterrées (Ap...Délibération 2011.12.234 : Transfert du budget principal au budget annexe déchets ménagers des AP/CP et modifications : optimisation de la coll...Délibération 2011.12.233 : Transfert du budget principal au budget annexe déchets ménagers des AP/CP et modifications : centre de tri de Mornac...Délibération 2011.12.232 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : restructuration du réseau (AP n° 1 - budge...Délibération 2011.12.231 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : usine de production d'eau potable située su...Délibération 2011.12.230 : Cloture de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : grands émissaires : la vimiere (AP n° 3 - budg...Délibération 2011.12.229 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : stade d'athlétisme (AP n° 9 - budget princ...Délibération 2011.12.228 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : médiathèque (AP n° 2 - budget principal)Délibération 2011.12.227 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : zone d'aménagement concerté de la gare (AP...Délibération 2011.12.226 : Modification de d'autorisation de programme et des crédits de paiement : passerelle du pôle d'échange multimodal (A...Délibération 2011.12.225 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : plan de cohésion sociale (AP n° 8 - budget...Délibération 2011.12.224 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : lutte contre l'habitat indigne (AP n° 7 - b...Délibération 2011.12.223 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : ORU et habitat ORU (AP n° 6 - budget princi...Délibération 2011.12.222 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : accession sociale à la propriété (AP n° 17 ...Délibération 2011.12.221 : Budget annexe déchets ménagers - remboursement au budget principal des annuités d'emprunts relatifs aux déchets mÃ...Délibération 2011.12.220 : Budget annexe transports en commun : modification de la durée d'amortissement des subventions d'équipement verséesDélibération 2011.12.219 : Frais de représentation 2012Délibération 2011.12.218 : Rapport sur la dette du GrandAngoulemeDélibération 2011.12.217 : Attribution d'une subvention 2012 au refuge de l'angoumoisDélibération 2011.12.216 : Budget primitif 2012Délibération 2011.12.215 : Modification de la composition du bureau communautaireDélibération 2011.12.214 : Changement de collectivité territoriale de rattachement de l'OPH de l'Angoumois : demande de rattachement de la Ville...