Délibération 2012.06.086 : Nautilis : distributeurs automatiques de boissons et de denrées alimentaires : convention d’occupation du domaine public avec la société APPAREILLAGE AUTOMATIQUE Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 7 juin 2012 »Sélectionnez...Délibération 2012.06.126 : Participation à la Société Publique Locale (SPL) "Poitou-Charentes auto-partage"Délibération 2012.06.125 : Versement Transport : convention avec la Caisse de Mutualité Sociale Agricole des Charentes pour le recouvrement de l...Délibération 2012.06.124 : Accession sociale à la propriété : dispositif d'aide à l'accession sociale à la propriété en quartier ORU - Mod...Délibération 2012.06.123 : Renouvellement du conseil d'administration de l'OPH de l'Angoumois au terme du rattachement territorial à la communau...Délibération 2012.06.122 : ZAC Gare : création d'un groupe de pilotageDélibération 2012.06.121 : Schéma de cohérence territoriale - 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