Délibération 2012.06.100 : Fonds de péréquation des recettes fiscales intercommunales et communales (FPIC) Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil Communautaire du 7 juin 2012 »Sélectionnez...Délibération 2012.06.126 : Participation à la Société Publique Locale (SPL) "Poitou-Charentes auto-partage"Délibération 2012.06.125 : Versement Transport : convention avec la Caisse de Mutualité Sociale Agricole des Charentes pour le recouvrement de l...Délibération 2012.06.124 : Accession sociale à la propriété : dispositif d'aide à l'accession sociale à la propriété en quartier ORU - Mod...Délibération 2012.06.123 : Renouvellement du conseil d'administration de l'OPH de l'Angoumois au terme du rattachement territorial à la communau...Délibération 2012.06.122 : ZAC Gare : création d'un groupe de pilotageDélibération 2012.06.121 : Schéma de cohérence territoriale - Syndicat mixte de l'Angoumois : désignation des délégués - modification de la...Délibération 2012.06.120 : Charte de lutte contre les discriminationsDélibération 2012.06.119 : Révision du régime indemnitaire 2012Délibération 2012.06.118 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2012.06.117 : Comité de réflexion sur le traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) mixte GrandAngoulême/Calitom : mod...Délibération 2012.06.116 : Tarifs 2012 : mise en place de colonnes enterrées pour la collecte des déchets ménagersDélibération 2012.06.115 : Convention pour l'utilisation du réseau d'eaux usées domestiques du GrandAngoulême par les usagers de la commune de...Délibération 2012.06.114 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement pour l'optimisation de la collecte des déchet...Délibération 2012.06.113 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : station d'épuration de Fléac (AP n° 1 - b...Délibération 2012.06.112 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : usine de production d'eau potable située su...Délibération 2012.06.111 : Mobilité : refacturation du chargé de mission société publique locale (SPL) transports au budget annexe transports...Délibération 2012.06.110 : Salle de spectacles "la nef" : Biens et opérations comptables au titre de la dotation initiale de la régieDélibération 2012.06.109 : Budget annexe salle de spectacles "La Nef" : Fixation de la durée d'amortissement pour chaque catégorie de biens amo...Délibération 2012.06.108 : Budget supplémentaire 2012Délibération 2012.06.107 : Compte administratif 2011 - budget transports en commun - affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2012.06.106 : Compte administratif 2011 : budget eau potable - affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2012.06.105 : Compte administratif 2011 - budget assainissement - affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2012.06.104 : Compte administratif 2011 : budget camping communautaire - affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2012.06.103 : Compte administratif 2011 : budget principal - affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2012.06.102 : Compte administratif 2011Délibération 2012.06.101 : Compte de gestion 2011 - budget principal et budgets annexesDélibération 2012.06.100 : Fonds de péréquation des recettes fiscales intercommunales et communales (FPIC)Délibération 2012.06.099 : Direction des Politiques Solidaires : attribution de subventions et de participations aux associations 2012Délibération 2012.06.098 : Modification de la délégation d'attribution du conseil au bureau communautaireDélibération 2012.06.097 : Salle de spectacles "La Nef" : désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectaclesDélibération 2012.06.096 : Salle de spectacles"La Nef" : création de postes et tableau des effectifsDélibération 2012.06.095 : Salle de spectacles d'intérêt communautaire "La Nef" : conditions d'emploi du personnelDélibération 2012.06.094 : Salle de spectacles "La Nef" : régie dotée de l'autonomie financière en charge de la gestion de la salle de spectac...Délibération 2012.06.093 : Salle de spectacles "La Nef" - régie dotée de l'autonomie financière en charge de la gestion de la salle de spectac...Délibération 2012.06.092 : Salle de spectacles "la Nef" - Régie dotée de l'autonomie financière en charge de la gestion de la salle de spectac...Délibération 2012.06.091 : Salle de spectacles "La Nef" : création de la régie dotée de l'autonomie financière en charge de la gestion de la ...Délibération 2012.06.090 : Salle de spectacles "La Nef" : choix du mode de gestion de la salle de spectacles d'intérêt communautaireDélibération 2012.06.089 : Association RES'EAU : demande d'aide exceptionnelleDélibération 2012.06.088 : Action culturelle territorialisée - Dispositif "Culture en Agglo" : approbation du règlement pour 2013Délibération 2012.06.087 : Ecole d'arts plastiques du GrandAngoulême : adhèsion à l'Association nationale des classes préparatoires aux écol...Délibération 2012.06.086 : Nautilis : distributeurs automatiques de boissons et de denrées alimentaires : convention d'occupation du domaine pub...Délibération 2012.06.085 : Nautilis : distributeurs automatique d'accessoires pour la piscine et la patinoire : convention d'occupation du domain...Délibération 2012.06.084 : Nautilis : nouveaux horaires d'ouverture été et petites vacances scolaires - Partie nautiqueDélibération 2012.06.083 : Définition des critères d'attribution des fonds de concours pour la remise aux normes des équipements sportifs : mo...Délibération 2012.06.082 : Délégation de service public pour la gestion du centre équestre "La Tourette" : avenant n°3 pour un dédommagement...Délibération 2012.06.081 : Nautilis : Tarifs des prestations spécifiques 10ème anniversaireDélibération 2012.06.080 : Direction des politiques communautaires : complément d'attribution de subventions aux associations pour 2012Délibération 2012.06.079 : Office de tourisme du Pays d'Angoulême - avenant n°1 à la convention d'objectifs annuelle générale pour l'année ...Délibération 2012.06.078 : Charte communautaire des antennes relais de téléphonie mobile et de boucle locale radioDélibération 2012.06.077 : Direction du développement économique : attribution d'une subvention à l' association K10Délibération 2012.06.076 : Société d'Economie Mixte (SEM) "La Braconne" : acquisition d'actionsDélibération 2012.06.075 : Camping communautaire : demande de remboursement pour la réservation d'un emplacementDélibération 2012.06.074 : Pole Mécanique à l'Isle d'Espagnac - bâtiment 9-10 - vente à la société MECA PLUS - modification de la délibér...Délibération 2012.06.073 : ZE de l'Epineuil à Saint-Yrieix-sur-Charente : cession de terrain à la société ARELEC - annulation de la délibér...Délibération 2012.06.072 : Zone d'Emploi de Recoux à SOYAUX : cession de parcelles de voirie à MM. PUYZILLOU et LEMOINEDélibération 2012.06.071 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 : programmation partielle 2012
Télécharger le document
