Délibération 2012.12.270 : Fixation d’un seuil unitaire d’amortissement sur un an Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « conseil communautaire du 13 décembre 2012 »Sélectionnez...Délibération 2012.12.325 : Expérimentation de l'entretien individuel professionnel : application du décret n°2010-716 du 29 juin 2010Délibération 2012.12.324 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2013Délibération 2012.12.323 : Camping communautaire : modification du tableau des effectifs de la régieDélibération 2012.12.322 : Contrat d'assurance groupe pour les risques statutaires : propositions de garanties et tarifsDélibération 2012.12.321 : Convention d'adhésion au service de santé et de prévention des risques professionnels : avenant n°1Délibération 2012.12.320 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2012.12.319 : Exercice 2012 : décision modificative n°5Délibération 2012.12.318 : Nautilis : tarifs 2013Délibération 2012.12.317 : Nautilis : Création d'un tarif pour la patinoire - année 2012Délibération 2012.12.316 : Forum "sport, santé, environnement" : approbation du règlement intérieur et tarifsDélibération 2012.12.315 : Délégation de service pubic pour la gestion de l'Espace Carat : avenant n° 5 à la conventionDélibération 2012.12.314 : Salle de spectacles "La Nef" - désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie - Modification de la d...Délibération 2012.12.313 : Adhésion au pôle régional des musiques actuellesDélibération 2012.12.312 : Direction des politiques communautaires : attribution de subventions et participations aux associations 2013Délibération 2012.12.311 : Complément d'attribution de subventions et participations aux associations pour l'année 2012Délibération 2012.12.310 : Fonds social européen (FSE) : programmation définitive 2011Délibération 2012.12.309 : Pôle Fluvial - Droit d'amarrage de la halte fluviale Port l'Houmeau : tarifs 2013Délibération 2012.12.308 : Pôle d'activités du Grand Girac : création d'une prestation "bureaux de passage" pour l'hôtel d'entreprisesDélibération 2012.12.307 : Extension de la zone industrielle n° 3 à l'Isle d'Espagnac : vente de terrain au Service Interentreprises de Santé ...Délibération 2012.12.306 : Direction de l'économie, de l'emploi et de l'insertion : attribution de subventions et participations aux association...Délibération 2012.12.305 : Direction de l'économie, de l'emploi et de l'insertion : complément de subventions et participations aux association...Délibération 2012.12.304 : Pôle Mécanique à L'Isle d'Espagnac : cession de voirie à l'Association Syndicale Libre (ASL)Délibération 2012.12.303 : Pôle mécanique à L'Isle d'Espagnac - 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