Délibération 2013.05.096 : Redevance assainissement – Factures impayées Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil Communautaire du 23 mai 2013 »Sélectionnez...Délibération 2013.05.127 : Salle de spectacles "La Nef" - Régie dotée de l'autonomie financière en charge de la gestion de la salle de spectac...Délibération 2013.05.126 : Fonds de concours pour des travaux de sécurité et d'accessibilité au Théâtre / scène Nationale : commune d'Angou...Délibération 2013.05.125 : Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles de catégories 2 et 3Délibération 2013.05.124 : Ecole d'Arts Plastiques du GrandAngoulême : Composition du Conseil d'EtablissementDélibération 2013.05.123 : Ecole d'Arts Plastiques du GrandAngoulême : modification du règlement intérieurDélibération 2013.05.122 : Via Patrimoine : candidature au label "Pays d'art et d'histoire de l'Angoumois"Délibération 2013.05.121 : Réseau de lecture publique FILEAS : convention pour l'intégration de la bibliothèque de MornacDélibération 2013.05.120 : Nautilis : modification des horaires d'ouverture de la patinoireDélibération 2013.05.119 : Nautilis : Modification de la grille tarifaire de la patinoireDélibération 2013.05.118 : Forum sport, santé, environnement 2013 : nouveaux tarifsDélibération 2013.05.117 : Délégation de service public de gestion du centre équestre La Tourette : avenant n°1 pour dédommagement en raison...Délibération 2013.05.116 : Association "Move it" : attribution d'une subventionDélibération 2013.05.115 : Société publique locale d'aménagement " GrandAngoulême Mobilités Aménagement " : désignation des représentants...Délibération 2013.05.114 : Adhésion à la centrale d'achat du transport publicDélibération 2013.05.113 : OPH de L'Angoumois : garantie d'emprunt pour la construction de 10 logements locatifs publics - 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