Délibération 2013.07.173 : Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : vote du coefficient multiplicateur pour 2014 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 11 juillet 2013 »Sélectionnez...Délibération 2013.07.180 : Fonds de concours pour la remise aux normes de la salle de sports - mise en conformité du terrain de basket ball : co...Délibération 2013.07.179 : Fonds de concours pour la mise en place d'un nouvel éclairage au stade de Chanzy : commune d'AngoulêmeDélibération 2013.07.178 : Stade d'eaux vives : Attribution d'une subvention pour l'étude de faisabilitéDélibération 2013.07.177 : Centre équestre "La Tourette" : tarifs 2013/2014Délibération 2013.07.176 : Changement de dénomination de l'école d'arts plastiques du GrandAngoulême " Les Acacias"Délibération 2013.07.175 : Salle de spectacles "La Nef" : tarifs saison 2013/2014Délibération 2013.07.174 : Salle de spectacles "La Nef" : adhésion à la Chambre Syndicale des Cabarets Artistiques et Discothèques (CSCAD)Délibération 2013.07.173 : Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : vote du coefficient multiplicateur pour 2014Délibération 2013.07.172 : Nouvelle architecture 2013 du régime indemnitaire des agents communautairesDélibération 2013.07.171 : Création de 13 emplois d'avenir supplémentairesDélibération 2013.07.170 : Accueil d'un apprenti à la direction des ressources humainesDélibération 2013.07.169 : Convention type de mise à disposition entre le GrandAngoulême, la Ville d'Angoulême et le CCAS d'Angoulême pour re...Délibération 2013.07.168 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d'agglomération et la ville d'Angoulême : modifica...Délibération 2013.07.167 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d'agglomération et la ville d'Angoulême - modifica...Délibération 2013.07.166 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d'agglomération et la ville d'Angoulême : modifica...Délibération 2013.07.165 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d'agglomération et la ville d'Angoulême : approbat...Délibération 2013.07.164 : Participation à la protection sociale complémentaire : mandat donné au centre de gestion de la Charente pour lancer...Délibération 2013.07.163 : Fixation des emplois bénéficiaires d'une concession de logement et des conditions d'attribution : modification de la...Délibération 2013.07.162 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2013.07.161 : Tarification sociale de l'eau - déclaration de participation à l'expérimentationDélibération 2013.07.160 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - année 2012Délibération 2013.07.159 : Manifestation d'intérêt et contractualisation avec l'Eco-Organisme éco-Déchets Diffus Spécifiques (Eco-DDS)Délibération 2013.07.158 : Contrat de reprise des aciers issus des mâchefers de l'UIOM de La Couronne avec la société SITA SUD OUEST : avenant...Délibération 2013.07.157 : Rapport annuel sur le prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés - année ...Délibération 2013.07.156 : Convention triennale de partenariat avec la ville de SEGOU 2013/2015Délibération 2013.07.155 : Commune de SAINT YRIEIX - Impasse des Rouyères : vente d 'une parcelle à M. et Mme BERNUCHONDélibération 2013.07.154 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif - année 2012Délibération 2013.07.153 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif - Année 2012Délibération 2013.07.152 : Plan de lutte contre le frelon asiatique - Convention de partenariat avec le Département de la Charente et participat...Délibération 2013.07.151 : Contrat de ville 2014/2020 : engagement du GrandAngoulême dans la politique de la villeDélibération 2013.07.150 : Multi-accueil Les Poussins : convention de prestation de service avec la Caisse d'allocations familialesDélibération 2013.07.149 : Multi-accueil Les Poussins : nouveau règlement de fonctionnementDélibération 2013.07.148 : Camping Communautaire : demande de remboursement pour la réservation d'un emplacementDélibération 2013.07.147 : Zone d'emploi de Recoux à Soyaux - Cession de parcelles à M. 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