Délibération 2013.12.311 : Annulation du mandat confié au centre de gestion pour lancer une consultation en vue de la conclusion d’une convention de participation au financement de la protection sociale des agents Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 12 décembre 2013 »Sélectionnez...Délibération 2013.12.335 : Mobili'volt : tarifs 2014Délibération 2013.12.334 : Transports urbains : participation financière du GrandAngoulême pour le transport scolaire aux Autorités Organisatr...Délibération 2013.12.333 : Avis du GrandAngoulême surle projet de modification simplifiée n°5 du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commun...Délibération 2013.12.332 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d...Délibération 2013.12.331 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer/Vilogia Horizon pour la réalisation de 15 logements locatifs pu...Délibération 2013.12.330 : Reconstitution de l'offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 8 logements loc...Délibération 2013.12.329 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à la commune de Fléac et à Logélia Charente pour la réalisation de ...Délibération 2013.12.328 : Reconstitution de l'offre ORU : convention relative à la réalisation de logements locatifs publics - 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