Délibération 2014.02. 40.B : Admissions en non-valeur : Budget principal – Budget développement économique – Budget déchets ménagers – Budget assainissement – Budget eau potable Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Bureau communautaire du 27 février 2014 »Sélectionnez...Délibération 2014.02. 45.B : Association cuisines du monde : occupation du bar-restaurant à Nautilis : Abandon de créances et exonération des ...Délibération 2014.02. 44.B : Corsaire Angoulême-Basseau : résiliation de la convention d'occupation précaire conclue avec la ville d'Angoulêm...Délibération 2014.02. 43.B : Salle de spectacles "La Nef" - Demandes de subvention auprès du Conseil Régional Poitou-CharentesDélibération 2014.02. 42.B : Salle de spectacles "La Nef" - Demandes de subvention auprès du Conseil Général de la CharenteDélibération 2014.02. 41.B : Salle de spectacles "La Nef" - Demandes de subventionsDélibération 2014.02. 40.B : Admissions en non-valeur : Budget principal - Budget développement économique - Budget déchets ménagers - Budget...Délibération 2014.02. 39.B : Désenclavement du quartier prioritaire de Basseau Grande Garenne par les transports collectifs urbains : demande de...Délibération 2014.02. 38.B : Restaurant du Camping du Plan d'Eau à SAINT-YRIEIX : contrat de location avec l'entreprise individuelle "Chez Nuno"Délibération 2014.02. 37.B : Bâtiment n° 8 du Village d'Entreprises LES MOLINES à ANGOULEME - Société WOODEN HOME BC : Résiliation de la co...Délibération 2014.02. 36.B : Fourniture de pièces détachées et accessoires et prestations de services pour poids lourds et véhicules spéciau...Délibération 2014.02. 35.B : Services de nettoyage des locaux : lancement d'un appel d'offres ouvertDélibération 2014.02. 34.B : Gestion des flux collectés dans les déchetteries - Acquisition de compacteurs à cartons fixes, de compacteurs amo...Délibération 2014.02. 33.B : Acquisitions de matériels roulants et d'équipements de collecte de déchets : appel d'offres ouvertDélibération 2014.02. 31.B : Médiathèque d'agglomération - Acquisitions des fonds documentaires, prestations de reliure et d'équipement : ave...Délibération 2014.02. 30.B : Médiathèque d'agglomération - Acquisitions des fonds documentaires, prestations de reliure et d'équipement : ave...Délibération 2014.02. 29.B : Médiathèque d'agglomération - L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 3 "gros oeuvre - terrassements - chapes...
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