Délibération 2014.12.290 : Transports urbains : répercussion de la hausse de la TVA sur les tarifs des transports publics urbains au 1er mars 2015 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 4 décembre 2014 »Sélectionnez...Délibération 2014.12.315 : Désignation des conseillers communautaires à la société anonyme d'économie mixte des transports du Grand Angoulê...Délibération 2014.12.314 : Fonds de concours pour la mise aux normes fédérales du parking du stade Léo Lagrange : commune de SoyauxDélibération 2014.12.313 : Nautilis : tarifs 2015Délibération 2014.12.312 : Approbation du règlement général des critères d'attribution des créneaux du stade d'athlétismeDélibération 2014.12.311 : Tarifs 2015 : Redevance spéciale des ordures ménagèresDélibération 2014.12.310 : Tarifs 2015 : incinération des déchets à l'usine d'incinération des ordures ménagères de La CouronneDélibération 2014.12.309 : Tarifs 2015 : mise à disposition d'un composteur de jardinDélibération 2014.12.308 : Tarifs 2015 : vente de compost et de broyat issus de la plate-forme de compostage de FrégeneuilDélibération 2014.12.307 : Usine d'incinération des ordures ménagères de La Couronne -Modification du protocole de sécurité et approbation d...Délibération 2014.12.306 : Tarifs 2015 : Exonération de l'obligation de raccordement des immeubles difficilement raccordablesDélibération 2014.12.305 : Tarifs 2015 - Participation aux travaux de raccordement pour la création d'un second branchementDélibération 2014.12.304 : Tarifs 2015 - Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC)Délibération 2014.12.303 : Tarifs 2015 - Travaux en régie - Prestations diverses extérieuresDélibération 2014.12.302 : Tarifs 2015 : Annualisation de la Redevance d'Assainissement Non Collectif pour le contrôle de bon fonctionnementDélibération 2014.12.301 : Construction d'un ouvrage hydraulique de décharge de crues de l'Anguienne - Route de Bordeaux à Angoulême - Lanceme...Délibération 2014.12.300 : Opération « protection de la ressource en eau de Touvre » : élection des membres du jury de maîtrise d'oeuvreDélibération 2014.12.299 : Opération « protection de la ressource en eau de Touvre » : validation du programme et de l'enveloppe financière p...Délibération 2014.12.298 : Commune de Saint-Michel : vente de parcelle située à ChantoiseauDélibération 2014.12.297 : Camping communautaire du Plan d'Eau : grille tarifaire 2015Délibération 2014.12.296 : ORU Basseau Grande Garenne ; convention de participation financière du GrandAngoulême pour la réalisation d'un rele...Délibération 2014.12.295 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer pour la réalisation de 20 logements locatifs publics (12 PLUS e...Délibération 2014.12.294 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer pour la réalisation de 8 logements locatifs publics (5 PLUS ET ...Délibération 2014.12.293 : Transfert de la compétence "Plan Local d'Urbanisme - Document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale"Délibération 2014.12.292 : Lancement de la création d'un service commun d'urbanisme d'agglomération pour l'instruction des Droits Des Sols (ADS)Délibération 2014.12.291 : Quartier de la gare d'Angoulême - Rachat des biens acquis par l'Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes pour...Délibération 2014.12.290 : Transports urbains : répercussion de la hausse de la TVA sur les tarifs des transports publics urbains au 1er mars 2015Délibération 2014.12.289 : Aménagement du secteur de la gare urbaine : composition du comité de pilotageDélibération 2014.12.288 : Accessibilité au réseau de transport public : Mise en place d'un Agenda d'Accessibilité Programme (Ad'AP)Délibération 2014.12.287 : Service de Location de vélos : correction d'une erreur sur la grille tarifaire Mobili'CycleDélibération 2014.12.286 : Rapport annuel de la Commission Intercommunale pour l'accessibilité, volet Transports Publics urbains relatif à l'ex...Délibération 2014.12.285 : Exercice 2014 : décision modificative n° 4Délibération 2014.12.284 : Subventions exceptionnelles de fonctionnement du budget principal vers les budgets annexes camping, La Nef et Carat - ...Délibération 2014.12.283 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : station d'épuration "Les Murailles" Fléac...Délibération 2014.12.282 : Modification en 2014 de l'attribution de compensation de la Ville d'Angoulême liée au transfert des bibliothèques A...Délibération 2014.12.281 : Abandon de créances : Protocole GrandAngoulême - SA LEGRAS IndustriesDélibération 2014.12.280 : Budget annexe salle de spectacles "La Nef" : Modification de la durée d'amortissement pour chaque catégorie de biens...Délibération 2014.12.279 : Budget annexe Espace Carat: Modification de la durée d'amortissement pour chaque catégorie de biens amortissablesDélibération 2014.12.278 : Budget annexe transports en commun : Modification de la durée d'amortissement pour chaque catégorie de biens amortis...Délibération 2014.12.277 : Budget annexe Camping : Modification de la durée d'amortissement pour chaque catégorie de biens amortissablesDélibération 2014.12.276 : Budget principal, budget développement économique, budget déchets ménagers, budget déchets végétaux : Modificat...Délibération 2014.12.275 : Dépenses d'investissement : autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatementDélibération 2014.12.274 : Participations et subventions 2015 : versement avant le vote du budget primitif (CAS)Délibération 2014.12.273 : Attribution d'une subvention complémentaire au comité d'action sociale - exercice 2014Délibération 2014.12.272 : Conventions de mise à disposition de service entre la communauté d'agglomération et la ville d'Angoulême : avenant...Délibération 2014.12.271 : Convention de mise à disposition individuelle d'un agent auprès de la ville d'AngoulêmeDélibération 2014.12.270 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2014.12.269 : Salle de spectacles " La Nef " : création de tarifs - saison 2014/2015Délibération 2014.12.268 : Participations et subventions 2015 : versement avant le vote du budget primitifDélibération 2014.12.267 : Réseau Informatisé de Lecture Publique : prorogation de l'ensemble des conventions des communes membresDélibération 2014.12.266 : Création d'un pôle d'économie sociale et solidaire : adoption des orientations et des pistes d'actions pour le Gran...Délibération 2014.12.265 : PLIE - Convention de subvention globale FSE 2008-2010 : ajustement de la programmationDélibération 2014.12.264 : Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi : Orientations 2015-2017Délibération 2014.12.263 : Orientations du Contrat de Ville du GrandAngoulême 2015-2021Délibération 2014.12.262 : Zone industrielle des Agriers à Angoulême - Acquisition d'un ensemble immobilier appartenant à la société Leroy S...Délibération 2014.12.261 : IUT ANGOULEME : Espace de Formation en Eco-Conception (EFEC) - bilan de la convention 2010-2014Délibération 2014.12.260 : Programme de soutien à l'innovation et à l'entrepreneuriatDélibération 2014.12.259 : Participations et subventions 2015 : versement avant le vote du budget primitifDélibération 2014.12.258 : Attribution de subventions et participations pour l'année 2014Délibération 2014.12.257 : Désignation d'un conseiller communautaire à la société locale d'exploitation du câble du GrandAngoulême - canal ...Délibération 2014.12.256 : Contrat de plan Etat-Région 2014-2020
Télécharger le document
