Délibération 2015.06.205 : Stratégie foncière – Délégation du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune de Gond-Pontouvre Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 25 juin 2015 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 25 juin 2015Délibération 2015.06.259 : Exercice 2015 : décision modificative n°1Délibération 2015.06.258 : Créances éteintes : budget développement économique - budget camping - budget déchets végétaux - budget assaini...Délibération 2015.06.257 : Remboursement des prothèses/orthèses aux agents RQTH (reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé)Délibération 2015.06.256 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2015.06.255 : Gratification des étudiants stagiaires de l'enseignement supérieurDélibération 2015.06.254 : Patrimoine du GrandAngoulême : mise en place d'un agenda d'accessibilité programmée AD'APDélibération 2015.06.253 : Nouveaux dispositifs de compostage à la source : modification des tarifs du composteur individuel 400 L et du lombri-...Délibération 2015.06.252 : Association Les Jardiniers Charentais : attribution de subvention 2015Délibération 2015.06.251 : Association Charente Nature : attribution de subvention pour 2015Délibération 2015.06.250 : Reprise des fibreux de type 1.11 et 1.02 issus de la collecte sélective de mars à mai 2015Délibération 2015.06.249 : Installation de corbeilles de propreté dans les communes à proximité des cubos verre : adoption d'une convention typeDélibération 2015.06.248 : Optimisation de la collecte : suppression des marches arrières et des manoeuvres dangereuses conformément à la reco...Délibération 2015.06.247 : Désignation de deux conseillers communautaires supplémentaires à la Société d'économie mixte pour l'eau et l'env...Délibération 2015.06.246 : Convention pour la gestion des abonnés limitrophes résidant sur la commune d'Asnières sur Nouère, raccordés sur ...Délibération 2015.06.245 : Convention pour la gestion des abonnés limitrophes résidant sur la commune de La Couronne, desservis par un réseau...Délibération 2015.06.244 : Réservoir des Gallants à La Couronne : avenant de transfert de gestion entre SFR et INFRACOSDélibération 2015.06.243 : SIAEP de Chazelles - Pranzac - Bunzac : avenant à la convention de vente d'eau en grosDélibération 2015.06.242 : Nautilis : mise en place de la gratuité pour les enfants de 12 ans et moins au 1er juillet 2015Délibération 2015.06.241 : Stade d'athlétisme : demandes de travaux supplémentaires au partenaire ATHLE STADIUM PARTENARIAT après mise à disp...Délibération 2015.06.240 : Nautilis : modification du règlement général des modalités d'utilisation des installationsDélibération 2015.06.239 : Stade d'athlétisme : modification du règlement général des critères d'attribution des créneaux horaires réservÃ...Délibération 2015.06.238 : Musiques Métisses : soutien à l'opération IMPUL'SONSDélibération 2015.06.237 : Attribution d'une subvention complémentaire à La NefDélibération 2015.06.236 : Attribution d'une subvention dans le cadre du "Forum sport, santé, environnement" 2015 pour l'organisation d'un battl...Délibération 2015.06.235 : Salle de spectacles "La Nef" : Tarifs 2015-2016Délibération 2015.06.234 : Espace Carat : Tarifs 2016Délibération 2015.06.233 : Espace Carat : Ludopark : approbation du règlement intérieur, tarifs et conventions de partenariatDélibération 2015.06.231 : Fonds de concours pour les travaux d'aménagement au théâtre de poche "Michel Belezy" : commune d'AngoulêmeDélibération 2015.06.230 : Taxe de séjour : création de nouveaux tarifsDélibération 2015.06.229 : Camping du Plan d'Eau : création d'une offre comité d'entreprises, comité d'action sociale et centre communal d'act...Délibération 2015.06.228 : Tourisme : lancement du projet itinéraires de randonnéesDélibération 2015.06.227 : Agriculture Péri-Urbaine - 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